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Piloter
28/02/2007 - ...
dans les services d'aide à domicile. Préconisé, un conventionnement plus systématique entre départements et services d'aide, qui faciliterait la prise en compte des coûts réels de formation et d'encadrement...
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Magazine
Gérer
19/04/2017 - ...
-éducatifs – IME, services d'éducation spéciale et de soins à domicile – Sessad…) sont désormais explicitement mentionnées. Ce sous réserve d’avoir conclu une convention avec le service public de l’emploi...
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Gérer
30/10/2019 - ...
envisagée respecte le Code du travail et le règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD), prend en compte les particularités des conventions collectives du secteur, et qu’elle peut...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
25/09/2014 - ...
de ce fonds, entre une première part qui couvre les missions générales des associations et une seconde qui finance les actions définies par voie conventionnelle, est fixée dans un deuxième arrêté daté du même...
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Gérer
01/04/2020 - ...
publics comme privés complémentaires (autofinancement, fondation par exemple) », poursuit Serge Widawski. Convention triennale avec le préfet de région L’obtention de ces subsides du fonds est conditionnée...
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Piloter
23/03/2020 - ...
. Cette construction sera possible grâce à l'expertise scientifique de nos membres, à des partenariats et l'organisation d'une convention annuelle citoyenne. En quoi consistera-t-elle ? J. B. C'est une opportunité...
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Piloter
04/05/2022 - ...
dans la convention d'objectifs de gestion (COG) qu’elle vient de signer avec l’État. Elle est déterminée à s’impliquer si le politique décide bien de suivre ce chemin. La création d’une instance nationale, animée...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/03/2017 - ...
sanctionné par un diplôme de niveau V, un titre professionnel enregistré et classé au niveau V du répertoire national des certifications professionnelles (RNCP) ou une certification reconnue par une convention...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/06/2018 - ...
dans le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) qui va progressivement se substituer aux conventions tripartites pluriannuelles (CTP) que doivent conclure les Ehpad. Coup de pouce au tarif partiel Comme...
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Piloter
31/03/2009 - ...
, les inspections des établissements devraient être mieux coordonnées. Enfin, pour les usagers orientés vers des structures relevant de l'assurance maladie, sera mis en place un dispositif unique de conventionnement...
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