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128 résultats pour votre recherche "Autorisation des ESSMS"


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Gestion et sécurité des données - Objectif ? Protéger les informations sensibles

17/09/2014 - ... -sociaux (ESSMS) se retrouvent responsables du traitement de données à caractère personnel. En fonction de la nature de celles-ci, ils sont soumis à des procédures de déclaration simplifiée ou normale, voire...
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Entretien avec Jean-François Bauduret - "La loi HPST s’inscrit dans la continuité de la 2002-2"

04/01/2012 - ... et la répartition des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) : grande disparité de l'offre sur le territoire, planification embryonnaire et non structurée, droit des autorisations de création...
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Qualité de vie des usagers - L'animation, un rôle à jouer

03/07/2013 - ... de l’arrivée d’un nouveau résidant et lui demander de « trouver de quoi l’occuper ». Voilà ce à quoi s’est longtemps résumée l’animation dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS...
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Droit d’asile - Retrouver le sens de l’accueil

04/11/2014 - ... en 2006 du statut de centre d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) à celui de 13e catégorie d’établissement et service social et médico-social (ESSMS). Les raison de ce diagnostic alarmant...
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Sièges sociaux et fonctions supports - Supports et stratèges

06/06/2012 - ... des modes de gestion des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) et à leur complexification. Alors que ces dix dernières années, ils ont fait l’objet d’une véritable montée en puissance...
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Fiche pratique - Articuler contrat de séjour et admission en établissement

09/03/2011 - ... dans le processus d’admission. L'admission à une prise en charge par un établissement ou un service social ou médico-social (ESSMS) obéit à un formalisme particulier. Selon la durée et la nature de celle-ci...
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Accessibilité du bâti - Un chemin semé d'embûches

08/02/2012 - ... colossal pour les gestionnaires. Le compte à rebours est bel et bien enclenché. D'ici au 1er janvier 2015, les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) devront répondre aux normes...
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Droits des usagers - La rénovation permanente

04/01/2012 - ... 2002-2), elles illustrent parfaitement les débats que cette dernière continue de susciter dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). « Je suis frappé par le nombre de mémoires...
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