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2328 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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CCN du 26 août 1965 - Texte rénové, dialogue social réactivé

06/06/2012 - ... Le toilettage de la convention collective nationale (CCN) du 26 août 1965 est achevé. « Il s’agit essentiellement d’une actualisation par rapport aux évolutions du code du Travail », explique Jean...

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Gestion de l'obligation vaccinale - Faire face, malgré tout

16/02/2022 - ... se voient proposer une rupture conventionnelle et un accompagnement vers une reconversion. « 80 % de nos professionnels sont vaccinés ou dotés de certificats de rétablissement ou de contre-indications...

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Frais professionnels: questions-réponses

28/02/2006 - ... d'indemnités kilométriques sur la base d'un barème conventionnel distinct du barème fiscal. ...

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Protection de l'enfance - Déploiement de la réforme

19/10/2016 - ... des observatoires départementaux est entérinée [4]. Désormais expressément nommés parmi les acteurs appelés à y siéger ? Les gestionnaires de structures, se félicite de son côté la Convention nationale...

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Alzheimer - Cinquante nouvelles Maia pour 2014

19/02/2014 - ... , la décision finale devrait intervenir avant la fin avril. Dernières étapes avant le lancement du dispositif ? La signature d’une convention avec l’ARS et le recrutement du pilote « Maia ». Issus des crédits...

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Serafin-PH - Le défi d'un modèle tarifaire hybride

20/11/2019 - ... à des conventionnements et améliorer l'interaction entre les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) et les équipes médico-sociales autour de l'analyse des besoins qui a été conduite...

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En bref - Les chantiers 2014 en matière de lutte contre l’exclusion et de handicap

23/01/2014 - ... des contrôles inopinés par les ARS, dont les responsabilités seront rappelées par circulaire, alerte systématique de son cabinet le cas échéant... Enfin, aux termes d’une convention signée avec les fédérations...
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Et vous ? - L’engagement, un moteur

30/09/2020 - ... aux personnels. « Le respect de la convention collective, la justice et l’équité, c’est important. Si les professionnels sont heureux dans l’établissement, ils seront heureux de s’occuper des enfants, c’est aussi...

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Dotation globale pour les soins infirmiers

31/12/2005 - ... décembre 2005 pour choisir entre la signature d'une convention tripartite, le forfait de soins infirmiers ou le recours à un Ssiad pour leur médicalisation. ...

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100 millions d'euros pour les associations

31/12/2005 - ... sera simplifié, via la conclusion de conventions pluriannuelles avec les associations. En contrepartie d'une exigence d'évaluation. ...