|
Magazine
Gérer
01/12/2021 - ...
de leur activité. En France, les articles 9 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et 10 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen garantissent la liberté de religion...
|
|
Magazine
Piloter
30/09/2006 - ...
Alpes-Maritimes. Le conseil général a organisé une formation pour clarifier la réforme de la tarification des établissements pour personnes âgées. Et aider les directeurs à signer une convention...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Piloter
18/05/2016 - ...
de l'information sociale (Ajis), le contenu de la convention d'objectifs et de gestion (COG) 2016-2019 signée avec l’État. Une feuille de route marquée par la densité des « réformes structurantes pour le secteur...
|
|
Magazine
Piloter
18/05/2016 - ...
et personnalisées » faisant intervenir des professionnels salariés ou libéraux (psychologues, éducateurs spécialisés, de jeunes enfants, moniteurs éducateurs…) via des conventions. « L'idée est de déployer des offres...
|
|
Magazine
Gérer
31/03/2008 - ...
, quels que soient leur statut ou la convention collective appliquée. Dans le champ du handicap, 267,3 millions d'euros sont consacrés à la création de 7625 places supplémentaires. Au rang des priorités, le développement...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
11/05/2016 - ...
de prévenance contractuel moins favorable ne s'appliquerait pas. Par ailleurs, la même solution s'appliquerait en cas de dispositions conventionnelles plus favorables. Conséquence du non-respect du délai...
|
|
Magazine
Piloter
05/10/2011 - ...
1er décembre 2012. À cette date, les partenaires sociaux devront impérativement être parvenus à un accord dans le cadre de la révision de la convention collective d'octobre 1951 (CCN 51). Faute...
|
|
Magazine
Piloter
05/10/2011 - ...
) ont finalement apposé leur paraphe. Ces derniers se félicitent du retrait de la distinction entre parts légale et conventionnelle au sein de la contribution au plan de formation, et du retour à une gouvernance...
|
|
Magazine
Gérer
09/06/2010 - ...
subvention amène systématiquement les associations à s'interroger sur le traitement comptable approprié, une fois la décision d'octroi obtenue. Seule une lecture détaillée de la convention passée entre...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
18/10/2017 - ...
aux licenciements prononcés après le 26 septembre 2017 et aux mises à la retraite prononcés ainsi qu’aux ruptures conventionnelles conclues après cette date [1]. Une réduction à huit mois de l’ancienneté nécessaire...
|