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Direction[s] Clés
Veille juridique
26/08/2015 - ...
Attribuée pour un an par la Fédération française des groupements d’employeurs pour l’insertion et la qualification (GEIQ), la reconnaissance de la qualité de GEIQ doit répondre à un cahier...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
03/05/2016 - ...
Le décret fixant les modalités de constitution et de fonctionnement des groupements hospitaliers de territoire (GHT), dispositif phare de la loi Santé, est paru ! Il apporte, a minima, des éclairages...
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Newsletter
07/04/2016 - ...
Le 5 avril, de nombreuses modifications ont, une fois encore, été apportées au projet de texte sur les groupements hospitaliers de territoire (GHT), se félicite le SMPS. Le syndicat note toutefois...
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Newsletter
03/12/2015 - ...
De 117 en 2005, les groupes d'entraide mutuelle (GEM) sont passés en dix ans à 403, fréquentés par près de 27 000 personnes. Des données compilées par la CNSA et rappelées par Ségolène Neuville...
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Formation Direction[s]
Conférence
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Date(s): 03 - 04 décembre 2018 (Paris);
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Magazine
Piloter
06/03/2013 - ...
prioritaire du groupe de travail, auquel sont notamment associées les fédérations du secteur ? L’évaluation des besoins et des difficultés en matière d’accompagnement. En outre, les travaux permettront...
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Magazine
Gérer
06/03/2013 - ...
Limoges, a créé, avec 13 d’entre elles, le groupement de coopération sanitaire (GCS) Santé mentale et handicap. « La loi Hôpital, patients, santé et territoires [HPST] de 2009 encourage la constitution...
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Newsletter
08/01/2026 - ...
Missions, dispositions budgétaires et comptables ou encore modalités de dissolution... Attendu de longue date, le cadre juridique du groupement territorial social et médico-social (GTSMS) est enfin...
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Magazine
Piloter
05/05/2010 - ...
La subvention accordée aux groupes d'entraide mutuelle (GEM) passe de 75 000 à 71 100 euros. L'enveloppe budgétaire 2010 d'un montant de 24 millions d'euros (équivalent à 2009) bénéficiera aux 334...
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Magazine
Gérer
30/11/2007 - ...
Le ministère des Finances diffuse sa doctrine en matière de régime fiscal des groupements de coopération sociale et médico-sociale. Et apporte ainsi quelques précisions. Les promoteurs devraient...
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