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2510 résultats pour votre recherche "rapport"


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RUA - Pour une nouvelle donne

16/12/2020 - ... aboutit, il ne s’agira pas d’un vaste agrégat, précise le directeur de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees), Fabrice Lenglart, nommé rapporteur du RUA...

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Protection judiciaire de la jeunesse - « Éviter les ruptures institutionnelles »

18/06/2014 - ... tout une forte attente et un engagement des professionnels qui semblent se retrouver dans le cap que j’ai fixé sur la base de ce diagnostic, des conclusions du rapport du sénateur Jean-Pierre Michel [1...

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Autorisation par appel à projet - Les démarches sont simplifiées

18/06/2014 - ... les motifs du classement établi et le montant des financements publics à mobiliser. Il est signé par le président ou, le cas échéant, par les coprésidents, qui n’ont plus à élaborer de rapport de présentation...

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Financement de l'IAE - Des premières annonces qui font consensus

21/08/2013 - ... types de structures d'IAE [1] est validé. Déjà défendu par les Inspections générales des affaires sociales (Igas) et des finances (IGF) dans leur rapport rendu public en avril dernier [2], il faisait...

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Habitat partagé - « La vie en communauté des seniors est mal vue »

06/09/2017 - ...  ». Mais les fondateurs ont vieilli et, par rapport à d’autres pays, le mouvement s’est essoufflé. On ne compte plus qu’une vingtaine de collectifs, contre une quarantaine alors. Ici, le fonctionnement en communauté...
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Habitat partagé - « Un lieu où déposer son histoire et jouer son avenir »

06/09/2017 - ... empêchées dans cette expérience ? S. C. Certaines déficiences, qu’elles soient physiques, intellectuelles, cognitives ou psychiques, peuvent compliquer le rapport à l’espace : la manière de le percevoir...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Accueil, hébergement et insertion - La généralisation du SIAO unique explicitée par l'administration

18/01/2016 - ... une association, qu’un groupement de coopération (GCSMS, GIP…) ou un groupement d’associations. « Une de ces formes pourra être privilégiée par rapport à une autre en fonction du contexte local », précise cependant...

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Réforme territoriale - Des questions en suspens

21/05/2014 - ... par les régions, en prenant de la distance par rapport au terrain, ou doivent-elles rester des politiques de proximité ? » Un sentiment partagé par l’association des directeurs d'action sociale Andass. « Si...

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Bass - La nouvelle donne syndicale

21/05/2014 - ... Les dernières règles de représentativité syndicale [1] ont modifié les rapports de force dans la branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass). Récente illustration : l’accord...

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« L'équipe de direction doit faciliter le déroulement de l'inspection »

31/05/2007 - ... le personnel ou les usagers. Le rapport fait référence à des fonctions et non à des noms. Les comptes rendus des entretiens sont anonymes et nous essayons, lorsqu'une personne a une fonction qui la distingue...
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