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Magazine
Gérer
30/06/2007 - ...
- hébergement ou hébergement pour information, dépendance, soins - en deux sous-sections, respectivement consacrées aux mesures de reconduction et aux mesures nouvelles. Par ailleurs, le tableau de bord...
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Magazine
Gérer
30/06/2007 - ...
-maladie, sous la forme d'un forfait journalier applicable au nombre de places autorisées, limité par un plafond défini chaque année. ...
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Magazine
Piloter
02/03/2022 - ...
. Depuis janvier 2020 pour le secteur privé, les frais pédagogiques sont financés par les Opco selon des « coûts contrats » définis par les branches, sous la supervision de France Compétences...
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Magazine
Piloter
20/06/2022 - ...
[s], le 1er décembre 2022 à Paris. COMMENT PARTICIPER ? Chaque contribution écrite doit impérativement nous parvenir avant le 19 septembre 2022, par mail uniquement et sous format word, à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/06/2012 - ...
[…] n'institue les garanties appropriées permettant de satisfaire au principe d'indépendance des fonctionnaires membres des sections ou sous-sections, rapporteurs ou commissaires du Gouvernement de la commission...
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Piloter
01/02/2023 - ...
de l'enfance (CDPE) lancés à titre expérimental [4]. Rares sont d’ailleurs les départements qui n’ont pas manifesté leur intérêt ! Sous l’autorité de leur président et du préfet, ces instances réuniront...
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Newsletter
11/12/2014 - ...
, accompagnement médico-social, jeunesse et inclusion. Ce rendez-vous s’est ouvert sous haute tension : les principales fédérations du secteur du handicap ont ainsi réaffirmé leur déception à l’égard de l’ordonnance...
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Newsletter
11/12/2014 - ...
, se sont ouverts les travaux sur le financement de ces établissements, sous l’œil vigilant de l’AD-PA. La CNSA est également en première ligne, avec la DGCS, du chantier sur la tarification des structures...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/06/2012 - ...
criminelle ou sexuelle, l’autorité judiciaire est désormais tenue de transmettre à l’autorité académique et au chef d’établissement une copie des décisions de placement sous contrôle judiciaire...
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Magazine
Piloter
19/05/2020 - ...
et même imaginons le « évaluées ». Formulons cependant le vœu, même si ce n’est pas la saison, que cette traçabilité qui est utilisée aujourd’hui pour lever des doutes sur une sous-activité, pourra aussi...
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