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2404 résultats pour votre recherche "Départements"


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Gérer

Droit du travail - Verrouiller les conventions de forfait en jours

06/09/2017 - ... , des arrivées et départs en cours de période, les caractéristiques principales devant être inscrites à la convention individuelle de forfait jours, les modalités de suivi de la charge de travail du salarié...

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Laicité - Une charte pour rappeler les valeurs de l’association

04/01/2017 - ... sur le territoire du département de la Moselle, remonte dans sa mémoire jusqu'en 2012, il se souvient d'un « climat tendu au sein de l'équipe autour du fait religieux ». Un éducateur qui reproche à sa collègue...
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Magazine
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GRH - Team building, les clés d’une équipe soudée

01/07/2020 - ... travaillant à distance, celles sur le départ ou qui viennent d’arriver, les stagiaires… ». Soit d’être le plus inclusif, y compris dans le choix des activités collectives, qui doivent convenir à tous...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Liens parents/enfants - Précisions sur le nouvel agrément des espaces de rencontre

03/07/2013 - ... par le préfet de département, pour pouvoir être désignés dans le cadre d’une décision judiciaire. Peuvent procéder à cette désignation : Le juge aux affaires familiales : lorsque, conformément à l’intérêt...

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Procédure d'appels à projets - Le secteur pousse à la révision

03/07/2013 - ... « particulièrement compliquées et précaires les opérations de redéploiement et de modernisation », déplore l’Assemblée des départements de France (ADF). Cette dérogation doit être élargie à toutes les transformations...

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Tribune de Pierre Savignat - Action sociale, la gouvernance introuvable ?

03/07/2013 - ... compétence quasi générale en matière sociale – et sur un mouvement de décentralisation faisant, tendanciellement, du département le chef de file de l’action sociale. La création des agences régionales...

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Lutte contre la maltraitance: à étoffer

30/06/2006 - ... Manque de lisibilité, enchevêtrement des compétences de l'Etat et des départements... L'Inspection des affaires sociales (Igas) recense les carences de la lutte contre la maltraitance des personnes...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Santé - Un meilleur suivi des autorisations délivrées par le président du conseil départemental

21/12/2016 - ... ou ceux dont les interventions relèvent d'une compétence dévolue par la loi au département. Fiabiliser le Finess Cette transmission, qui doit être effectuée, au plus tard, dans les 2 mois de la signature...

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Comité interministériel du handicap - Annonces à concrétiser

21/12/2016 - ... de celles qui existent en maternelle (UEM). Dans le secondaire, que soient développées dans chaque département des unités localisées pour l'inclusion scolaire (Ulis). En outre, afin de renforcer la dimension...

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Dix ans de la loi Handicap - Le secteur protégé en attente de soutiens

04/02/2015 - ... , mobilité interne, passage de titres professionnels, les EA investissent leur mission de professionnalisation, assure-t-il. Ce, alors que l’État ne prend en compte que les départs vers un CDI pour verser...
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