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2320 résultats pour votre recherche "conventionnement"


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Évaluation - La fin d’une singularité ?

22/11/2017 - ... , la messe semble dite. Et le sort du groupement d'intérêt public (GIP) définitivement scellé en mars 2017, après le renouvellement de sa convention constitutive pour un an seulement. « Les pouvoirs publics...

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Entretien - « La coconstruction, un processus qui a un coût »

02/09/2020 - ... des experts par exemple, pour atténuer les différences de connaissance sur le problème à l’image de la récente Convention citoyenne. On peut aussi opter pour des échanges en groupes plus restreints, si...
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Placés sous main de justice - Hors les murs

04/05/2022 - ... qu’éducatrice spécialisée, j’interviens auprès de structures de détention sur le territoire de la métropole lilloise dans le cadre d’une convention avec le service pénitentiaire d’insertion et de probation (SPIP...
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Centres éducatifs fermés - Un cahier des charges bientôt révisé

22/11/2013 - ... de développement disproportionné des CEF à l’œuvre depuis 2010 », se félicite Fabienne Quiriau, directrice générale de la Convention nationale des associations de protection de l'enfant (Cnape). Parmi...

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Crise migratoire - « L’Europe reste une terre d’immigration »

04/04/2017 - ... de la Convention de Genève eux-mêmes ne sont plus adaptés aux enjeux. Il ne s’agit plus aujourd’hui de protéger les seuls intellectuels dissidents persécutés. Les flux sont davantage collectifs et les profils...
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Contrats aidés - Opération commando dans le secteur

31/01/2007 - ... récapitulatives sur les différents types de contrats (durée de la convention, exonérations pour les employeurs...). La Fédération hospitalière de France rappelle que ces emplois aidés «conduiront inéluctablement...

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Fiche pratique - Demande de DIF, les procédures à suivre

05/09/2012 - ... conventionnelles, les stages accessibles au titre du DIF sont les actions de promotion professionnelle, d'acquisition, d'entretien ou de perfectionnement des connaissances et de qualification (1). Ceux-ci doivent...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Jeunes travailleurs - La procédure de dérogation aux travaux interdits est simplifiée

17/10/2013 - ... ou services gérés, conventionnés ou habilités par les services de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ). Par ailleurs, un deuxième décret, daté du même jour, actualise la liste des travaux interdits...

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Reportage - Un centre d’hébergement nomade et modulable

04/10/2017 - ... disposition d'Hôtel social 93 sur la base d'une convention d’occupation précaire. Terrain qui, en 2015, a été revendu à Plaine Commune Développement (PCD), société d'économie mixte désignée pour assurer...
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Bénéficiez d’un taux réduit de TVA pour vos travaux

09/09/2009 - ... taux réduit Les établissements accueillant des personnes handicapées doivent simplement fournir une convention conclue entre le propriétaire (ou le gestionnaire) des locaux et le représentant de l'État...
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