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528 résultats pour votre recherche "Signalement"


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En bref - La PJJ structure son dispositif de permanence

05/03/2015 - ... Note du 13 février 2015 : détaille les modalités d’organisation de la chaîne de permanence, mise en place au sein de la DPJJ pour le signalement des incidents susceptibles de survenir...

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En bref - PLFSS pour 2020, la douche froide

03/10/2019 - ... dramatique, devrait être le socle de la future loi Autonomie, a regretté devant la presse Marie-Anne Montchamp, présidente de la CNSA. Cela envoie un signal de doute aux acteurs sur la force de la réforme." ...
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En bref - Rentrée sociale de l’Uniopss : "La logique budgétaire ne fait pas un projet de société"

26/09/2019 - ... ", a notamment indiqué la conseillère technique Laurène Dervieu. Autre politique abordée? Celles de l’enfance, où malgré certains "signaux positifs" (nomination d’un secrétaire d’État, préparation d’un...
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Ad'ap - Vers un réexamen des agendas déjà validés

24/08/2016 - ... invoquant ce motif de dérogation sont donc désormais dépourvus de base réglementaire. Toutefois, seuls ceux validés il y a moins de quatre mois sont de fait illégaux et seront signalés aux gestionnaires.  ...

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Administratif et juridique - Projet d’établissement : quelles obligations ?

08/05/2024 - ...  ». Ce bilan vise à comptabiliser les signalements ou événements indésirables relevés et engage désormais tous les établissements et services sociaux et médico-sociaux (et non plus seulement les Ehpad concernés...
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Contrôle des ESSMS - Un levier à saisir ?

31/05/2023 - ... la suite de signalements. « Les ARS définissent chaque année un programme régional d’inspection-contrôle, en déclinant notamment les orientations fixées au niveau national et en y ajoutant les risques...
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Protection judiciaire de la jeunesse - Un effet de souffle

18/09/2024 - ... % de contractuels, de choix gestionnaires similaires à l’avenir. « La décision de cet été a globalement envoyé un très mauvais signal sur les moyens accordés à la protection de l’enfance : malgré la pénurie existante...

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Équipement - Aides à l’habillage, techniques et humaines !

28/06/2023 - ... se plier en deux. Les gestes touchent à l’intimité de la personne, d’où l’importance de pratiquer un échange visuel et verbal. Mais aussi d’être vigilant aux éventuels signaux renvoyés sur un mal-être...
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Dalo - Le HCLPD tire la sonnette d’alarme

09/10/2014 - ... du HCPLD Xavier Emmanuelli s’inquiète du nombre croissant de procédures d’expulsion à l’encontre de foyers pourtant reconnus prioritaires : + 166 % en un an pour les seuls cas signalés à la cellule de veille...
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Hygiène et sécurité - Le bruit au travail : facteur de risque à ne pas négliger

03/04/2024 - ... ) pour des bruits continus permanents.   Au-dessus de 137 dB(C) pour des bruits impulsionnels.            - Mise en œuvre d’un programme de mesures de réduction de l’exposition au bruit ;   - Signalisation...
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