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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Communication - Satisfaction des usagers : mener l’enquête

04/06/2025 - ... , l’utilité est à la fois de lancer des actions d’amélioration et de promouvoir l’image de l’ESSMS. » Une démarche en plusieurs étapes Il faut bien cadrer l’enquête avec le comité de pilotage, associant...
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Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie - La campagne budgétaire dans les grandes lignes

30/04/2007 - ... du conventionnement initial (date limite: 31 décembre 2007). Notant une augmentation du coût des conventions signées en 2006, elle appelle au respect des « normes de financement en vigueur ». Les nouvelles modalités...

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En bref - GHT : les structures médico-sociales peuvent être dispensées de certaines contributions

16/11/2017 - ... aux fonctions mutualisées diminuée. Par ailleurs, l’appel à projets (25 millions d’euros) destiné à soutenir les projets médicaux et de soins partagés est publié. Enfin, la DGOS diffuse un modèle de convention...

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Et vous ? - J’aurais voulu être un artiste

01/12/2023 - ... La musique, la peinture ou encore la danse sont ancrées dans leur vie, au point d’avoir hésité à en faire leur métier. S’ils ont finalement opté pour l’action sociale, ces directeurs ou cadres...
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Le régime d’astreinte : dans quelles conditions

09/12/2009 - ... , il est en situation de travail effectif. Sa mise en œuvre L'astreinte est mise en place par convention ou accords collectifs étendus ou par accords d'entreprise ou d'établissement ou, à défaut, unilatéralement...
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Stratégie Pauvreté - Déclinaison opérationnelle en 2019

23/01/2019 - ... . Le gouvernement compte la décliner par conventions avec tous les départements avant la fin de l’année (déjà quatre signataires au compteur). Dès février est attendu le rapport Bierry, en vue de redéfinir...

Direction[s] Clés
Veille juridique

BAD et CCN 51 - Nouvelle série d'agréments concernant la formation et les frais de santé

09/11/2017 - ... dernier. Tout comme l’additif n° 2 conclu le 18 septembre 2017 dans la convention collective nationale du 31 octobre 1951 (CCN 51), qui vise à compléter l’avenant n° 2015-01 relatif à la généralisation...

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En bref - Sophie Cluzel : "La transformation de l'offre s'enclenche avec les Communautés 360"

16/09/2021 - ... français formulé par le Comité des droits des personnes handicapés de l'ONU, qui a rendu son rapport final le 14 septembre. "C’est dans la coconstruction, dans le cadre notamment des communautés 360...
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Droit du travail - Affichage au travail, les nouvelles obligations

04/11/2014 - ... . Consignes de sécurité, périodes de congés, références de la convention collective… Les employeurs sont tenus d’afficher différentes informations sur les lieux de travail. L’ordonnance du 26 juin 2014 a...
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En bref - Les dix propositions de la Cour des comptes pour conforter l’IAE

17/01/2019 - ... d’allocation des aides au poste pour mieux tenir compte des différents types de structures, l’allègement des procédures de conventionnement ou encore l’amélioration des outils de pilotage. ...
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