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Fonction publique hospitalière - Les priorités de formation pour 2015

20/08/2014 - ... Les axes de développement des compétences des personnels des établissements de la fonction publique hospitalière (FPH) pour 2015 sont détaillés. Deux nouveaux programmes au service du développement...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonction publique hospitalière - Précisions sur l’indemnisation et la procédure d’intérim des D3S

20/10/2014 - ... d’indemnisation y est notamment explicité. En cas de vacance d’un poste de directeur d’un établissement relevant de la fonction publique hospitalière (FPH), ou d’absence « interrompant la continuité de la direction...

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Risques psychosociaux - La prévention dans l'hospitalière

17/12/2014 - ... Après la fonction publique territoriale (FPT) [1], au tour de l’hospitalière (FPH). Les modalités de mise en œuvre de l’accord-cadre du 22 octobre 2013 sur la prévention des risques psychosociaux...

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En bref - L’évaluation des directeurs de l’hospitalière en 2015

25/06/2015 - ... Note d’information n° CNG/DGD/UD3S/2015/199 du 12 juin 2015 : fixe les modalités de l’évaluation annuelle des personnels de direction de la FPH, qui doit être réalisée au plus tard le 18 septembre...

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Établissements publics - Guide de mise en œuvre du principe de laïcité

19/08/2015 - ... Y a-t-il des difficultés d’interprétation et d’application du principe de laïcité au sein des établissements de santé et médico-sociaux publics ? En ...

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En bref - FPH : les directeurs font front commun

02/02/2012 - ... Les quatre syndicats de directeurs de la fonction publique hospitalière (FPH) haussent le ton, face au blocage du dossier statutaire. En cause ? "Six mois après la signature du protocole d'accord...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonction publique - Création d’un 8ème échelon pour les agents de catégorie C

08/07/2013 - ... En remplacement de l’échelon spécial, un 8ème échelon vient d’être créé dans l’échelle 6 de rémunération de la catégorie C des fonctions publiques territoriale (FPT) et hospitalière (FPH...

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En bref - Mise en œuvre sous surveillance de la loi Sauvadet dans l’hospitalière

12/12/2013 - ... Instruction n° DGOS du 28 novembre 2013 : demande aux établissements et services de la FPH d’organiser "sans tarder" les recrutements réservés prévus par la loi dite "Sauvadet". Afin d’informer...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonction publique - Revalorisation de carrière des agents de catégorie C

04/02/2014 - ... publiques hospitalière et territoriale. Les échelles de rémunération des agents de catégorie C des fonctions publiques hospitalière (FPH) et territoriale (FPT), et par conséquent leurs indices de traitement...

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En bref - Titularisations dans l'hospitalière : la loi difficile à appliquer selon la FHF

21/11/2013 - ... Les établissements de la FPH pressés par l'État de titulariser leurs contractuels ? La FHF s’inquiète auprès de la DGOS d’un projet de circulaire sur la mise en œuvre de la loi dite Sauvadet...
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