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Piloter
30/11/2008 - ...
À quelques semaines de la seconde conférence de la vie associative, le député UMP Pierre Morange a rendu un rapport sur la gouvernance et le financement des associations. Parmi vingt « propositions...
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Gérer
02/03/2022 - ...
coulissantes. La pièce peut ainsi être utilisée comme une simple salle de réunion les autres jours de la semaine. Prévention secondaire Financé par la Collectivité européenne d’Alsace (CEA), l’accueil de jour...
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Gérer
10/11/2010 - ...
En ces temps de budgets serrés, l'obtention d'un financement européen constitue pour certains établissements et associations une opportunité. Mais l'opération est souvent ardue et de longue haleine...
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14/06/2012 - ...
la loi de finances pour 2011. Alors que le projet de décret vient de recevoir un avis défavorable du CNCPH, le secteur pointe le risque de conflit d’intérêt (l’Agefiph assurant, par ailleurs, une fonction...
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Gérer
22/04/2010 - ...
Satisfaction du côté du secrétariat d'État chargé du logement. 58 % des départements ont atteint ou dépassé l'objectif de reloger 30 % des ménages hébergés dans les structures financées par l'État...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/04/2015 - ...
Les conditions de mise en œuvre des expérimentations d’actes de télémédecine prévues par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 sont désormais connues. Seuls les patients souffrant...
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Piloter
31/10/2008 - ...
que les établissements et services d'aide par le travail (Esat), qui ne sont pourtant pas financés par l'assurance maladie, intégreront bien le giron des agences régionales de santé (ARS). Ce qui élimine une source...
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Magazine
Gérer
31/10/2008 - ...
: redynamisation des conseils départementaux de l'IAE (CDIAE), rénovation des modalités de conventionnement et de financement des structures (SIAE). Retour à l'emploi Désormais, les nouvelles conventions des SIAE...
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Magazine
Gérer
02/02/2022 - ...
propriétaire au sujet du financement des audits et des travaux à inscrire dans un plan d’actions à construire ensemble. » Aller plus loin Décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019 relatif aux obligations d'actions...
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15/09/2016 - ...
des projets de loi de finances pour 2017, les organisations craignent que cette manne ne soit utilisée à d'autres fins. Et rappellent leurs propositions, déjà émises en avril à l'intention des pouvoirs publics...
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