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3443 résultats pour votre recherche "Financement"


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Réserves de la CNSA - Les associations en appellent au Premier ministre

15/09/2016 - ... des projets de loi de finances pour 2017, les organisations craignent que cette manne ne soit utilisée à d'autres fins. Et rappellent leurs propositions, déjà émises en avril à l'intention des pouvoirs publics...
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Gérer

Équipement - Consommation d’énergie, ce qu’il faut déclarer 

02/02/2022 - ... propriétaire au sujet du financement des audits et des travaux à inscrire dans un plan d’actions à construire ensemble. » Aller plus loin Décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019 relatif aux obligations d'actions...
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Piloter

Excédents de la CNSA - Le rapport Igas/IGF enfin rendu public

24/03/2010 - ... Fin du silence radio autour de la mission conjointe des inspections générales des affaires sociales (Igas) et des finances (IGF) sur la sous-consommation des crédits médico-sociaux. Lancée en avril...

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Le Trophée Directions

Reportage - Sur la route du Bafa

01/03/2023 - ... . » Quant aux stages de perfectionnement, ils sont prévus au printemps 2023, en milieu ordinaire, avec d’autres aspirants au Bafa. Comment l’opération a-t-elle été financée ? « Alors qu’une préparation...

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Piloter

Tribune - « Osons l’inclusion inversée grâce aux tiers-lieux »

01/03/2023 - ... . Des espaces dynamiques d’insertion (EDI) destinés aux jeunes décrocheurs en Île-de-France (aujourd’hui menacés faute de financement de la région), dispositifs Convergence et déploiement national de Premières...

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Gérer

Trajets domicile-travail - Le forfait Mobilités durables élargi dans le public

01/03/2023 - ... relève des conditions prévues, le texte s’impose aux employeurs », analyse Sarah Tissot. « Autres éléments de frilosité, ajoute Rudy Chouvel, une absence de financement de la mesure, une communication...

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Piloter

Associations - En attendant le grand soir fiscal

20/01/2016 - ... inédite [1]. Résultat ? Un retour au statu quo pour le moins inconfortable, tant les fondements juridiques sur lesquels repose l’exemption à cette contribution patronale destinée à financer les transports...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Santé - Les "salles de shoot" vont pouvoir ouvrir leurs portes !

31/03/2016 - ... ou des sites d'injection dangereux. Financement Sous l'aspect financier, le coût annuel de fonctionnement d'une SCMR intègre les dépenses qui reprennent classiquement les 3 groupes fonctionnels...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes âgées - Lancement des appels à candidatures pour la création de 50 Maia en 2015

30/03/2015 - ... et le financement d’une Maia. Les ARS sont tenues, « dès la publication de […] l’instruction », de lancer les appels à candidatures et de définir les modalités de réception des dossiers, « dont la date limite...

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Piloter

Évaluation - Un dispositif en passe d’évoluer ?

24/08/2016 - ... et des usagers) et de premières propositions de modification incluses dans les prochains projets de loi de finances.   L’avenir de l’Anesm Le chantier ne manquera pas de réinterroger l’avenir de l’Agence nationale...