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Le Trophée Directions
04/04/2017 - ...
Vincent Mousset. Nous intervenons aussi auprès d'un bailleur social pour la gestion des problématiques des familles logées. Grâce à une convention, l'Association d'aide et de soutien aux personnes...
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Gérer
04/11/2014 - ...
. « Ces astreintes éducatives, payées et non conventionnelles, font débat avec les financeurs, explique Yvan Schneider. Pourtant, elles peuvent permettre à un éducateur de se rendre dans une famille pour faire...
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03/01/2013 - ...
aux 18-25 ans en situation de rupture, techniquement appuyée sur le contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis). Une déception pour la Convention nationale des associations de protection de l’enfant...
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Gérer
03/09/2014 - ...
. Mais les espaces associatifs peuvent aussi percevoir des subventions à cette fin. Dans le cas de structures municipales, il est également possible de passer une convention avec la mairie pour que cette utlisation...
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Gérer
08/02/2012 - ...
que les charges du personnel puissent subir une minoration en deçà du niveau justifié par l'application mécanique des dispositions conventionnelles agréées (9). En outre, l'autorité de tarification ne peut refuser...
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06/07/2016 - ...
avec le projet de vie intégré à la convention tripartite des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)… Qui est en réalité un projet d’établissement. « Moyennant quoi, dans les Ehpad...
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31/03/2009 - ...
. La transposition des règlements, directives et conventions émanant de l'UE ou du Conseil de l'Europe, ainsi que les jurisprudences issues des arrêts de la Cour de justice des communautés européennes ou de la Cour...
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Gérer
31/05/2009 - ...
dans le contexte de révision de la convention collective de 1966, nous n'avons eu aucun écho de réquisitions. » Pendant la grève La grève suspend les contrats de travail, ce qui entraîne des retenues sur salaire...
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Gérer
31/10/2006 - ...
et justifient ces écarts (3). 2. Contrôle Les conventions passées entre les dirigeants et la personne morale doivent être déclarées (4). Les administrateurs et les cadres dirigeants salariés (directeurs notamment...
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Piloter
31/10/2006 - ...
qu'ils ont obtenu, dans l'attente, de pouvoir signer des conventions tripartites distinctes pour leurs lits d'USLD et leurs places d'Ehpad - alors que la politique consistait, ces dernières années, à pousser...
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