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Piloter
24/01/2018 - ...
néanmoins des risques pour les salariés comme pour les employeurs. Et soulève des questions pour l’avenir du secteur. Une bombe à retardement lâchée dans une relative indifférence ? La loi de financement...
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Magazine
Gérer
24/01/2018 - ...
, le financement du C2P est à la charge de la branche AT-MP. En conséquence, les deux cotisations employeurs au titre de la pénibilité (de base et additionnelle) sont supprimées depuis le 1er janvier 2018. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/06/2017 - ...
domicile". Structures exclues de l'exonération par la loi La position de la Cour de cassation fait écho à l'exclusion du champ de cette exonération, introduite par la loi de financement de la Sécurité...
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Piloter
19/02/2014 - ...
une telle revalorisation, l’État met en péril les finances locales, dont les taux d’évolution ne dépasseront pas 1 % cette année. Ce, tout en leur demandant de maîtriser leurs dépenses ! », s’agace Jean...
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Piloter
20/03/2019 - ...
: l’indispensable pluriannualité, la nécessité de pallier les conséquences de la fin de l’ISF, la possibilité de conserver un excédent « raisonnable » sur les financements publics pour soutenir les fonds propres...
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Piloter
03/05/2023 - ...
-journée ou une journée par mois sur la période financée par les pouvoirs publics (quatre ans en Normandie, Bretagne et Ile-de-France ; deux ans dans les autres régions). En effet, l’objectif est de réaliser...
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Piloter
03/05/2023 - ...
Budget : 480. 000 euros financés en 2023 à 100 % par la Collectivité européenne d’Alsace « Une aide pour devenir parents » Jordan Simon, papa de Timéo « La gynécologue a parlé du centre parental à...
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Piloter
28/09/2022 - ...
de passer par une procédure d’appel à projets, a permis l’ouverture rapide du dispositif, dont le fonctionnement est financé par l’agence régionale de santé (ARS) Auvergne Rhône-Alpes. Une évaluation...
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04/04/2013 - ...
de l’autisme. Deux inconnues majeures subsistent néanmoins : son calendrier et son financement. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/02/2015 - ...
, la subvention spécifique comprendra, à compter du 28 février 2015, 3 types de financement. Leurs modalités de mise en œuvre sont fixées par un arrêté daté du même jour. Ainsi, la subvention spécifique se compose...
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