|
Magazine
Piloter
24/09/2013 - ...
raisonnement en "barème horaire", fixent des tarifs "de responsabilité", souvent calés sur les taux de remboursement de la Caisse nationale d’assurance vieillesse [ Cnav] ! » En outre, le modèle tarifaire pose...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
16/05/2013 - ...
Lettre Cnav du 29 avril 2013 : rappelle les conditions de validité de la RQTH dans le cadre d'une demande d’ouverture des droits à la retraite anticipée des personnes handicapées. ...
|
|
Magazine
Piloter
07/05/2025 - ...
, caisses nationales Cnav, Cnaf, CNSA…) pour envisager comment aborder la situation et ce, en responsabilité ensemble. S’ils sont convaincus que l’ESS est utile pour les territoires, leurs habitants, l’emploi...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
13/09/2012 - ...
Lettre du 6 septembre 2012 de la Cnav : précise que toute orientation en Esat fait office de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) pour l’ouverture du droit à la retraite...
|
|
Newsletter
13/09/2012 - ...
Circulaire n° 2012-60 du 4 septembre 2012 de la Cnav : détaille, exemples de situations individuelles à l'appui, les nouvelles conditions d'accès à la retraite anticipée pour "carrière longue...
|
|
Newsletter
26/02/2015 - ...
Circulaire Cnav n°2015-10 du 16 février 2015 : détaille deux nouvelles règles applicables depuis le 1er janvier aux assurés handicapés justifiant d’une incapacité permanente d’au moins 50...
|
|
Newsletter
03/04/2014 - ...
Circulaire Cnav 2014-26 du 1er avril 2014 : précise les modalités de prise en compte des périodes réputées cotisées permettant le départ en retraite anticipée au titre des carrières longues, fixées...
|
|
Newsletter
11/04/2013 - ...
Circulaire Cnav n° 2013-23 du 2 avril 2013 : fixe les modalités de remboursement des versements pour la retraite des assurés nés entre janvier 1952 et décembre 1955, concernés par l’accélération...
|
|
Newsletter
04/04/2013 - ...
Circulaire Cnav n° 2013-20 du 22 mars 2013 : précise que les prestations de retraite des majeurs protégés doivent être versées sur un compte au nom des personnes concernées, et non celui...
|
|
Newsletter
26/04/2012 - ...
Arrêté du 6 avril 2012 : précise, à l’intention des assurés affiliés à plusieurs régimes de retraite durant leur carrière, les organismes ( Cnav, Ircantec, CNRACL...) chargés de leur délivrer...
|