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2934 résultats pour votre recherche "Sous-consommation"


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Administratif et juridique - Contrat de séjour : une rupture sous conditions

04/06/2025 - ... une médicalisation croissante est nécessaire et que l’établissement ne peut y pourvoir. Une résiliation du contrat de séjour peut alors être envisagée. Ce, sous certaines conditions cependant. « Le gestionnaire...
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Serafin-PH - La réforme sous pression

22/01/2025 - ... Alors que les gestionnaires de structures pour enfants handicapés sont appelés à renseigner leurs données d’activité pour tester le modèle tarifaire S...

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En bref - Rentrée sous tension pour les associations frappées par une crise "sans précédent"

04/09/2025 - ... Après des alertes répétées, le secteur associatif aurait-il atteint le point de non-retour ? Dans une adresse aux gestionnaires du 3 septembre, le Mo...
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Équipement - Des consommations maîtrisées avec une GTB

28/12/2022 - ... ). Une obligation qui s’inscrit dans celle, plus globale, de réduction des consommations d’énergie. Le décret « Éco énergie tertiaire » [1] oblige les établissements à réaliser 40 % d’économies d’énergie à compter...
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En bref - Consommations d’énergie : les impératifs de réduction assignés au médico-social

21/03/2024 - ... Les objectifs de réduction d’ici à 2030 des consommations d’énergie des établissements médico-sociaux sont détaillés en valeurs absolues. Cette définition est opérée par segmentation des activités...

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Vacances adaptées - Sous haute surveillance

19/06/2024 - ... Un an après le décès de personnes handicapées lors d’un séjour de vacances adaptées, les grands départs approchent. Les premières mesures décidées pour renforcer la sécurité ont mis sous tension...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Droits des usagers - La loi « consommation » est parue au Journal Officiel

18/03/2014 - ... Validée pour l’ensemble de ses dispositions intéressant le secteur social et médico-social par le Conseil constitutionnel, dans sa décision du 13 mars 2014, la loi relative à la consommation vient...

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Reportage - Un bistrot où l’on réduit sa consommation d’alcool

01/06/2022 - ... Haguenau (Bas-Rhin). L’accueil bistrotier Arriana s’adresse à des personnes rencontrant une dépendance à l’alcool. Autorisées, les consommations sont encadrées par des professionnelles...
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Équipement - Consommation d’énergie, ce qu’il faut déclarer 

02/02/2022 - ... En septembre 2022, la plupart des structures devront communiquer leur consommation énergétique afin de répondre aux obligations induites par le décret « Éco énergie tertiaire ». Un premier...
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Travail protégé - Huit Esat sous une seule et même bannière

02/10/2024 - ... sous une même marque des huit établissements et services d’aide par le travail (Esat) gérés par l’Unapei 92 : six sont implantés dans les Hauts-de-Seine, territoire à l’activité économique importante...
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