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Piloter
22/11/2017 - ...
Le Premier ministre a émis de nouvelles pistes comme la semaine de l’engagement en juillet (date anniversaire de la loi de 1901) ainsi que la révision et le renforcement de la charte des engagements...
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Piloter
30/09/2020 - ...
saisir l'autorité investie du pouvoir de nomination d'une demande de révision de ce dernier. L'autorité notifie alors sa réponse dans un délai de 15 jours francs. À la demande de l'intéressé, la commission...
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Gérer
02/09/2020 - ...
), pas tous certains d’être bien couverts en cas de litige. Il est temps de passer au crible l’ensemble des contrats d’assurance, et de mettre en place une révision régulière. Quand faut-il reviser ses polices...
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Gérer
02/09/2020 - ...
qui sont d’ores et déjà couverts par un tel accord, d’engager un processus de révision pour tirer, dès à présent, les enseignements de la période que nous venons de connaître. Il est également important...
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Piloter
22/11/2013 - ...
» du dispositif, a notamment confirmé la révision en cours du cahier des charges des structures, le renforcement de la gouvernance et l’augmentation du nombre de personnels en santé mentale dans les établissements...
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Gérer
22/11/2013 - ...
les conséquences de la restructuration territoriale de la PJJ engagée en 2008. « Dans le cadre de la révision générale des politiques publiques (RGPP), il s’agissait en particulier de faire face à des suppressions...
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Piloter
01/04/2020 - ...
protectionniste défendue au lendemain de la Libération ? La quarantaine de révisions subies par le texte fondateur n’ont pas fait qu’en affecter la forme, assurent les professionnels. Lesquels craignent...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
02/03/2017 - ...
". Par suite, "financer des mesures de milieu ouvert prononcées dans un cadre civil, exécutées par le secteur associatif, sur le budget de l'État, nécessiterait la révision de l'équilibre établi depuis plusieurs...
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Gérer
24/09/2013 - ...
des majeurs protégés ? La révision des mesures de tutelles prononcées avant le 1er janvier 2009, à effectuer impérativement avant le 31 décembre prochain sous peine de les rendre caduques. Une date butoir...
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Gérer
21/08/2013 - ...
de taille pour obtenir une révision du tarif en cas de contentieux. Charges immobilières Selon la haute juridiction, les ministres « ont commis une erreur manifeste d’appréciation ». En se fondant...
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