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332 résultats pour votre recherche "révision"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Entreprises adaptées - Les critères de recrutement sans intermédiaire sont fixés

07/04/2015 - ... aux EA et CDTD a récemment été modifiée, notamment concernant la composition de la subvention spécifique et les possibilités de révision du contingent d’aides au poste. ...

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Équipement - Et si vous passiez à une flotte électrique ?

04/07/2018 - ... par véhicule. Au niveau de l’entretien, la révision d’une voiture électrique coûte bien moins cher : entre 40 et 70 euros [contre 150 à 250 euros pour une voiture diesel, NDLR]. Le choix de la location a été...
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Coupes Pathos et Aggir - Les recours sont facilités

06/02/2013 - ... que la révision des coupes en cours de convention aura à présent un impact sur la tarification dans l’année, sans attendre l'exercice suivant. Dernière nouveauté, et non des moindres : les commissions régionales...

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D3S - PFR : quels recours ?

01/10/2014 - ... Une fois passé l’entretien annuel, les cadres de direction de la fonction publique hospitalière peuvent demander la révision de la prime de fonction et de résultats (PFR) attribuée. Ce via...
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Territoires zéro chômeur de longue durée - En route vers l’acte II

19/02/2020 - ... Alors que l’élargissement de l’expérimentation Territoires zéro chômeur de longue durée est sur la table, des axes d’amélioration se dessinent pour passer à la vitesse supérieure : révision...

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Prise en charge des personnes handicapées - Le CNCPH prône le décloisonnement

08/10/2012 - ... Création de plateaux techniques coopératifs, révision du régime des autorisations… Le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) profite de son rapport de fin de mandature (2009...

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Accessibilité des établissements - Des obligations maintenues… ou presque

08/10/2012 - ... du chantier sur la révision des exigences législatives est à l’ordre du jour. Une circulaire devait être envoyée aux préfets afin d’obtenir un rapport détaillé des avancées et des manques constatés...

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Trois questions à Yves-Jean Dupuis (Fehap) - « Préserver l’ossature de la CCN 51 »

08/10/2012 - ... octobre. Quel regard portez-vous sur la qualité du dialogue social ? Nous avons opté pour une révision, via la négociation. Ce n’est que face à l’impossibilité d’obtenir un accord que nous avons dénoncé...

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Contrats aidés - Les ambitions du gouvernement

23/08/2012 - ... d’urgence pour la formation, un chantier sur la sécurisation des parcours professionnels ou encore la révision du dispositif d’activité partielle, notamment sur la base des conclusions (2) de l’Inspection...

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Piloter

Associations - Un rapport pour soutenir le secteur

30/11/2008 - ... d'une structure interministérielle, rattachée au Premier ministre, dans le cadre de la révision générale des politiques publiques. Ce, afin d'assurer le pilotage de la politique associative. Au plan...
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