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Piloter
20/04/2016 - ...
essentiellement quantitatifs, risque d’obérer la capacité de représentation des TPE-PME à terme. Vous dénoncez aussi la révision des règles de représentativité patronale ? S. D. C’est un déni total de démocratie...
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Gérer
06/02/2018 - ...
», plus de communication entre les sites, révision des protocoles de travail, analyse de pratique, temps de transmission formalisés, recueil des besoins pour une meilleure conciliation vie professionnelle...
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Piloter
30/09/2008 - ...
transitoire ». Et réclament la « révision en profondeur » du texte, en tenant compte, cette fois, des apports du comité de suivi du Dalo, des conclusions de la conférence de consensus (2), des 13 propositions...
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Piloter
24/05/2012 - ...
(Unapei) de conclure : « Les travaux relatifs à la future étude nationale des coûts s’avèrent être un jeu de dupes: la révision budgétaire est enclenchée, avant même d’en connaître les résultats ! » À...
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Piloter
09/05/2012 - ...
consultée, qui appelle de ses vœux une telle révision depuis 2011 : « Tous les acteurs ne jouent pas cartes sur table, et les accords sont souvent sous-évalués. Il faut mettre fin à ce système ! », estime...
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Piloter
31/05/2008 - ...
pénales et des sanctions - avec le souci de favoriser un « parcours personnalisé du mineur » -, et la révision de la procédure et du régime applicables aux mineurs. Vaste chantier... auquel n'ont pas été...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
05/01/2016 - ...
, médico-social ou sanitaire du territoire ; Les paramètres de calcul, de contrôle, de révision et de récupération des financements. Financement des Spasad Les Spasad expérimentateurs disposeront : D’une...
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Piloter
08/02/2012 - ...
(ou révision) de la convention tripartite, ainsi que trois ans après sa mise en œuvre. Ces évaluations serviraient de base au calcul des dotations soins et des tarifs dépendance pour l'exercice budgétaire...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/11/2015 - ...
attributions de prestations financières) ainsi que la révision de la décision d'orientation (après 4 mois de silence). Pour l’ensemble de ces procédures, le silence de l’administration vaut rejet de la demande...
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Piloter
04/01/2012 - ...
rendez-vous le 20 janvier. Ambiance morose aussi sur le front de la CCN 66, suite à l’échec de la révision, constaté le 7 décembre. Le syndicat d’employeurs Syneas revient vers ses adhérents...
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