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Entretien - «Le tableau de bord est une véritable révolution »

03/02/2021 - ... pleinement dans les mœurs des gestionnaires concernés ? Sophie Martinon. Dix ans après sa conception, le tableau de bord de la performance dans le secteur médico-social est utilisé par près de 90...
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CNSA - L'impact de la loi Vieillissement précisé dans les comptes

14/04/2016 - ... du secteur regroupés au sein du GR 31 de plaider pour "une totale transparence sur l’utilisation des aides aux départements". En outre, le conseil a approuvé un chapitre prospectif du rapport d'activité...
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Fusion Anesm-HAS - La Conférence nationale de santé prend position

16/11/2017 - ... réclamant une nouvelle fois une évolution de la gouvernance de la HAS, c’est aujourd’hui au tour de la CNS de prendre position. "La HAS ayant une histoire ancrée dans le secteur sanitaire, [ce transfert...
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Administratif et juridique - Les CVS rénovés pour un « choc de transparence »

02/09/2022 - ... des frais des représentants des personnes accompagnées, comme dans les commissions des usagers (CDU) du secteur sanitaire. » Références Décret n° 2022-688 du 25 avril 2022 « Améliorer la participation...
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En bref - Édouard Philippe fixe le cap des prochains chantiers sociaux

13/06/2019 - ... réformes sociales, en tête desquelles celle de l’assurance chômage. Détaillée le 18 juin, elle créera un principe de pénalité sur les cotisations dans les cinq à dix secteurs d’activité utilisant le plus...
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Requalification des CDD - "Des employeurs plus sécurisés"

23/05/2018 - ... nombre de procédures en cours dans le secteur. À une subtilité près toutefois : si la demande est motivée par une question de fond (comme par exemple le fait de pourvoir à un emploi permanent), le délai...

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Emploi accompagné - Jouer les go-between pour une intégration réussie

31/10/2017 - ... Outre les gestionnaires du secteur, d'autres opérateurs ont développé de longue date des prestations d’emploi accompagné. Exemple à Paris, avec l'association Avec talents au service des personnes...
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Précision

29/02/2008 - ... Dans l'article « Mandataire judiciaire à la protection des majeurs » ( N˚47, janvier 2008, p. 37), il fallait lire : « Le secteur revendique la -création d'un diplôme de niveau III » et non II...

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Négociations salariales - Tour d’horizon

17/03/2016 - ... Le 17 mars, le déblocage du point d’indice des fonctionnaires (+1,2 % en deux temps) a été confirmé. Dans le secteur privé, les discussions vont bon train. Si les propositions de revalorisation...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Déclarations sociales - Généralisation de la DSN pour la fonction publique à l'horizon 2020

28/01/2016 - ... par une circulaire du 21 janvier 2016 qui clarifie, pour le secteur public, les modalités de mise en œuvre de l'ordonnance du 18 juin 2015 relative à la simplification des déclarations sociales des employeurs...