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461 résultats pour votre recherche "Subvention"


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Projet de loi « Alur » - Premières victoires des associations

24/09/2013 - ... aux structures actuellement sous subventions de se projeter à moyen terme », explique Jeanne Dietrich, conseillère technique à l’Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés non lucratifs...

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Tribune de Dominique Villa - « QVT : la fragile quadrature des cercles »

01/07/2020 - ... . Un exemple ? Considérer que les financements alloués aux structures d’aide à domicile pour accompagner les plus fragiles sont des subventions. Ce qui les place en quémandeurs et non en partenaires et, lors...

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Équipement - Des bornes de recharge pour voitures électriques

01/10/2018 - ... de tous les documents et de toute la procédure de la demande de subvention. Nous n’avons eu qu’à remplir l’attestation sur l’honneur », intervient Karim Bouaziz. Pour équiper l’institut médico-éducatif (IME...

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Groupement de coopération - Une aide pour bien démarrer

30/09/2007 - ... pour le versement aux promoteurs d'une aide au démarrage. Cette subvention, non reconductible et non renouvelable, d'un montant de 6000 à 15000 euros par GCSMS, doit financer le recours à un appui extérieur (services...

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Humanisation des centres d’hébergement - Trouver un nouvel élan

20/05/2015 - ... autres projets de création de places permettant de pallier les baisses de capacité. Facture pour l’État ? 209 millions d’euros de subventions, qui ont servi à la réalisation de 587 millions d’euros...

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Crise sanitaire - Quoi qu’il en coûte ?

03/06/2020 - ... , s’inquiétait du manque de consignes claires de l’exécutif sur le maintien des subventions aux associations, question réglée depuis par une circulaire de Matignon [2]. Les acteurs du secteur plaident ainsi...

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Financement de l’IAE - La réforme enfin relancée

13/05/2013 - ... , par ailleurs, de faciliter l’accès des SIAE à d’autres sources de financement que les subventions publiques. Un diagnostic contesté Côté gouvernance, le rapport entend conforter l’État aux manettes...

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Apprentissage - Un succès à pérenniser

02/03/2022 - ... des temps de doublon, restes à charge sur les années autres que la première, sur le financement du tutorat ou des frais annexes, cas des grosses structures inéligibles aux subventions… Subsistent, enfin...
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Tribune - "Installons un nouveau modèle"

19/05/2020 - ... retardataires sont arrivés pour demander des comptes, mais surtout de la traçabilité, en nous indiquant qu’il fallait expliciter à nos élus de la République pourquoi les subventions ou les prix de journée doivent...

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Reportage - Un appartement rien qu’à soi après l’hôpital

01/04/2021 - ... . Financement : 50 000 euros de subvention pour l’IML de la DDCS pour 10 logements par an ; 28 000 euros par an pour l’accompagnement social et le pilotage du dispositif cofinancés à parts égales entre la DDCS...
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