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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Reportage - Un accueil de jour itinérant pour malades d’Alzheimer

09/03/2011 - ... tous les mardis, celles-ci sont présentes dans le cadre de Sill'âge, un service itinérant d'accueil de jour (Siaj) pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer. Lancé en octobre 2009, ce projet...
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Piloter

Et vous ? - L’impuissance, un sentiment qui s’assume

02/06/2021 - ... un projet, difficultés à motiver ses équipes, impossibilité d’atteindre des objectifs… Autant de situations pouvant engendrer un sentiment d’impuissance chez les cadres et dirigeants. Mais leur position...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Ehpad - La procédure des évaluations Aggir et Pathos décryptée

10/01/2014 - ... être menées une fois lors de la conclusion ou du renouvellement de la convention tripartite et une seconde fois au cours des 5 années de son exécution. La DGCS souligne que « la fixation de la date...

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Formation professionnelle - « Des parcours à coconstruire »

23/01/2019 - ... pour les communiquer aux Opco. Pour les acteurs de l’économie sociale et solidaire (ESS), exonérés de la taxe d’apprentissage, les branches pourront définir une contribution conventionnelle et en réserver une partie...

Répertoires
Organismes formation

Université de Paris-Ouest Nanterre – département des sciences de l’éducation

10/06/2013 - ... Université de Paris-Ouest Nanterre – département des sciences de l’éducation Nanterre Hauts-de-Seine 92 Masters pro « Éducation familiale et interventions socio-éducatives » ; « Cadres...

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Fiche pratique - La base de données économiques et sociales

02/04/2014 - ... de manière récurrente au CE n’ont pas à intégrer la BDD. Tel est, par exemple, le cas de ceux obligatoirement remis aux syndicats représentatifs dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (NAO). 3 À...
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En bref - Le point sur les dernières nouveautés en matière d'activité des MJPM

08/02/2018 - ... , une instruction diffuse un guide technique qui précise le dispositif d’information et de soutien aux tuteurs familiaux (cadre juridique, financement…). Instruction n° DGCS/2A/2018/8 du 9 janvier 2018 ...

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En bref - La nouvelle nomenclature des structures handicap en détail

08/02/2018 - ... chroniques (déjà fixée par décret). Ce nouveau cadre s’applique aux décisions d’autorisation prises à la suite de demandes ou d’appels à projets postérieurs au 1er juin 2017. Instruction n° DGCS/2018/18 du 22...

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En bref - Tarifs des Saad : dans le Nord, l’UNA en appelle au préfet

11/04/2019 - ... sociale et des familles (CASF) entraînant l’impossibilité pour les services de couvrir leurs charges. Dénonçant ces "pratiques dangereuses", l'union appelle le gouvernement, dans le cadre de la future...
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Gérer

Administratif et juridique - Répondre à une demande de protection fonctionnelle

03/05/2023 - ... de son bénéfice et de traitement des demandes des personnels. Les employeurs publics sont tenus de protéger leurs agents de certaines mises en cause ou attaques dont ils peuvent faire l’objet dans le cadre...
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