|
Direction[s] Clés
Veille juridique
05/01/2016 - ...
polyvalents d'aide et de soins à domicile (Spasad) vont pouvoir être mises en œuvre. Le cahier des charges définissant leurs modalités vient d’être publié. Afin de remédier au faible développement des services...
|
|
Magazine
Piloter
05/02/2024 - ...
des dispositifs qui, par des appels à manifestation d’intérêt [4] ou des cahiers des charges, permet de configurer de nouvelles activités sans cadre juridique adéquat ni, parfois, garantie de pérennité financière...
|
|
Magazine
Piloter
28/06/2023 - ...
ses modes d’organisation et intégrer les personnels au projet, notamment dans la phase de rédaction du cahier des charges. Un projet qui doit être piloté en interne, avec une vision métier, et donc...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Newsletter
24/09/2020 - ...
qui prévoit la prolongation et l’extension du dispositif : 50 nouveaux territoires pourront ainsi être habilités sur la base du futur cahier des charges, rejoignant ainsi les 10 déjà engagés. "Le gouvernement...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Magazine
Gérer
01/01/2022 - ...
ressource. Suivant le cahier des charges de TMS Pros, nous avons mis en place un comité de pilotage (Copil) TMS, incluant le contrôleur de la Carsat chargé de notre suivi. Pour mener le diagnostic...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
18/12/2013 - ...
des évaluations externes. Un arrêté du 9 décembre 2013 vient en effet d’établir un tableau de correspondance entre le référentiel de certification Qualicert RE/SAP/06 et les dispositions du cahier des charges...
|
|
Magazine
Piloter
19/12/2018 - ...
du déploiement sur les territoires des futurs parcours coordonnés de bilan et d’interventions précoces au bénéfice des moins de six ans et de leur famille [1], rappelle le cahier des charges. Rattachées à...
|
|
Magazine
Piloter
04/05/2022 - ...
avec les autres. Pour éviter cet écueil dans la durée, nous proposons l’élaboration d’un cahier des charges national, sous l’égide de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), qui identifierait...
|
|
Newsletter
20/02/2014 - ...
? La diffusion d'un cahier des charges "type" pour les appels à projets et le lancement d'une campagne de sensibilisation auprès des acteurs régionaux. Pas sûr que cela suffise à satisfaire l'association Vaincre...
Article réservé aux abonnés au Magazine Direction[s]
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
11/06/2018 - ...
cependant la diffusion - tardive - du cahier des charges national du dispositif "Un chez soi d'abord". La traditionnelle instruction relative à la campagne budgétaire des établissements et services médico...
|