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Piloter
31/03/2006 - ...
, des commissions indépendantes avec l'ensemble des partenaires. •Créer, dans ces maisons, un fonds commun d'intervention rassemblant les financements actuellement éclatés. Bilan des pratiques innovantes •Intégrer...
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Piloter
07/03/2018 - ...
et à décider dans les différents domaines que sont le management des ressources humaines, les finances, la logistique, les travaux, la démarche d’amélioration continue de la qualité… La tendance...
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Piloter
16/03/2016 - ...
les décisions d’accompagnement. » RSA, la sortie de crise ? Une difficulté supplémentaire pour les collectivités, déjà mises à mal par le financement du revenu de solidarité active (RSA). Fin février...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
14/03/2016 - ...
), et dans une moindre mesure celui des conseils départementaux, dans chacune des étapes de l'expérimentation d'un "modèle intégré d'organisation, de fonctionnement et de financement" des services polyvalents d'aide...
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Gérer
05/03/2014 - ...
un travail de pédagogie auprès des équipes afin qu’elles acceptent sans réticence cette transmission de leurs savoirs. 4 Trouver des financements Chaque année, le Fonds pour développement de la vie associative...
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Gérer
04/06/2014 - ...
, ont alors rendu visite aux différentes structures. Leur but : mieux comprendre les besoins et vérifier que le projet offrait véritablement une plus-value. « Cette enquête préalable, financée par l’agence...
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Gérer
21/02/2018 - ...
d'être représenté ou assisté par des collaborateurs qui ne peuvent, ensemble, être en nombre supérieur à celui des représentants du personnel titulaires. 3 Moyens et financement du CSE Crédit d’heures...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/02/2016 - ...
de cotisations et contributions de sécurité sociale. La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 a admis la possibilité pour l'employeur de conclure une transaction avec l'Urssaf. La publication...
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Gérer
04/12/2019 - ...
, art. L8224-1 et suivants Références Loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2011, article 40 de la LFSS (modifié par l’article 73 de la loi du 16 juin 2011) Code de la Sécurité sociale...
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Gérer
02/04/2014 - ...
l’objectif à terme est bien une sortie vers le droit commun. Un mode de financement « nord-américain » L’originalité de Tapaj réside aussi dans son mode de financement. Chaque jeune reçoit dix euros par heure...
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