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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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En bref - Une future enquête d’activité pour préparer l’évaluation du PMND

19/04/2018 - ... Dans le cadre du plan national Maladies neuro-dégénératives (PMND) 2014-2019, une enquête nationale portant sur l’activité 2018 des établissements et services médico-sociaux accueillant...

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En bref - Trois structures possibles pour un même apprenti

10/05/2012 - ... . Ce, durant une période totale ne pouvant excéder la moitié de son temps de «formation en entreprise». La convention tripartite (conclue entre l’employeur, l’entreprise d’accueil et l’apprenti) devra notamment...

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Gérer

Licenciement injustifié - Quelle indemnité pour le salarié ?

21/12/2016 - ... Depuis le 26 novembre 2016, en cas de licenciement abusif, il existe deux options dans le cadre d’une procédure de conciliation devant les prud’hommes. Soit le salarié et l’employeur sont d’accord...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Alzheimer - Déploiement de 50 nouvelles MAIA en 2014

07/02/2014 - ... au maintien à domicile des personnes âgées de plus de 60 ans en perte d’autonomie » et qu’elles doivent être confiées à une institution existant sur le territoire. Une convention annuelle ou pluriannuelle...

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En bref - Un partenariat pour améliorer la prise en charge du handicap à domicile

03/05/2012 - ... Handéo et la Fedesap s’associent pour promouvoir la qualité de l’offre de services à domicile en faveur des personnes handicapées. Via une convention de partenariat signée le 26 avril, les deux...
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Piloter

Branche handicap - Un projet qui sème le trouble

31/05/2007 - ... ?). « Le bilan des négociations, menées depuis des années, montre qu'au niveau conventionnel, nous sommes dans l'incapacité de signer des accords significatifs. Les employeurs n'arrivent pas à s'entendre...
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Magazine
Gérer

Reportage - Remobiliser avec Dynamo, lieu de vie et d’envies

28/06/2023 - ... prescripteurs Le service a été créé en janvier 2020 et a commencé à accueillir du public en mars. Il est né d’un appel à projets lancé par l’État en 2019, dans le cadre du Plan d’investissement...
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Magazine
Piloter

Regroupements - Faire le poids

05/03/2025 - ... . « Mais attention aux conditions de travail et à ne pas dégrader la qualité d’accompagnement. Cela demande de revoir les processus dans le cadre d’une vraie stratégie, très construite et organisée », martèle...
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Piloter

Justice des mineurs - « La césure pénale doit devenir la norme »

16/12/2020 - ... dans le cadre de la justice de proximité d’un budget destiné à financer les alternatives aux poursuites qui, il est vrai, n’ont pas été réfléchies dans le cadre du CJPM. Cela pourrait constituer une véritable...

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Qualité de vie au travail - Marisol Touraine au chevet des personnels d'établissements médico-sociaux

08/12/2016 - ... d’établissement. En outre, les cadres seront accompagnés dans leurs activités de management, via la généralisation des nouvelles approches (codéveloppement, coaching...). Des mesures décriées par la CGT, et dont...
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