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06/06/2012 - ...
taille humaine et spécialisé pour garantir la continuité du projet d'établissement. L'IME est actuellement cogéré par les deux associations. Le temps de préciser les conditions de son transfert...
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31/10/2008 - ...
autorisera, ou non, l'inhumation. Transférer le corps La conservation du corps impose son transfert dans un milieu réfrigéré. Il doit donc rapidement être dirigé vers une chambre funéraire (ou funérarium...
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01/10/2018 - ...
de l’entité[4]. D’autre part, la notion de financement vise ici « un transfert de moyens financiers opéré sans contrepartie spécifique, dans le but de soutenir les activités de l’entité concernée »[5]. Ainsi, à...
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Piloter
01/12/2020 - ...
et du logement (Drihl) pour assurer la sortie des centres Covid. Nous avons aussi obtenu le passage d’équipes sanitaires dans les hôtels, des dépistages collectifs, ou même l’autorisation d’organiser le transfert...
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Gérer
31/07/2005 - ...
de mobilisation du personnel. Signer une convention Afin de prévenir l'hospitalisation des résidants et d'accompagner leur éventuel transfert en milieu hospitalier, la structure doit établir une convention...
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Gérer
31/07/2005 - ...
devrait être adopté par la commission parlementaire en septembre, avant l'examen du texte par le Parlement à la fin de l'année ou au début de 2006, puis son transfert au Conseil européen. ...
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26/11/2009 - ...
les problèmes budgétaires. La Cour dénonce le financement "non assuré" de la décentralisation sociale. "Les mécanismes de compensation financière du transfert aux départements des dispositifs sociaux...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/04/2014 - ...
de qualité et d’organisation des prises en charges » présenté par cette option. Une enveloppe de 10 millions d’euros sera dédiée à cette mesure, ce « dans l’attente d’un transfert à venir en provenance...
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Gérer
26/01/2012 - ...
soit par des extensions de capacité, soit par un redéploiement (fermeture d’un accueil de jour et transfert des places et du budget correspondant sur un accueil faisant l’objet d’une extension de places). Adeline Leberche...
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Piloter
31/05/2005 - ...
ont décidé de ne pas signer les conventions de transferts des personnels de l'État - principalement des fonctionnaires non enseignants, dits TOS. Même mécontentement du côté des départements réunis...
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