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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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En bref - ESMS "spécifiques" : la campagne budgétaire 2019 peut démarrer

20/06/2019 - ... deux sur 6 mois). Quatre nouveaux sites seront notamment ouverts dans le cadre d'"Un chez soi d’abord", par ailleurs expérimenté dans une version adaptée aux 18-25 ans sur deux territoires. Instruction...

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Fiche pratique - Faire appel à un ergonome

09/03/2011 - ... . L'ergonomie est souvent résumée à une aide pour améliorer les conditions de travail matérielles du personnel et optimiser les espaces de travail. Dans ce cadre, l'ergonome épaule le directeur pour qu'il fasse...
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Tribune - L’évaluation à l’épreuve du dogmatisme

04/03/2024 - ... aux organismes d’inspection dans le cadre d’une évaluation de la conformité. De facto, la sémantique consacre la dérive du processus élaboré par la HAS vers une démarche de contrôle intégral...

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En bref - PJJ : précisions sur le délai écourté d'exécution des décisions

13/02/2014 - ... dans le cadre pénal. Celui-ci est fixé à cinq jours maximum depuis le 1er janvier 2014. ...

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Réforme des diplômes du travail social - La CPC a rendu sa copie

13/10/2016 - ... Missionnée en février dernier dans le cadre de la réforme des diplômes du travail social, la CPC a remis son rapport à Ségolène Neuville le 11 octobre. L'instance propose un schéma directeur global...
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En bref - Transformation des entreprises : l’ESS s’invite dans le débat

08/02/2018 - ... souhaité faire passer dans le cadre de la concertation engagée. Elle y voit, en particulier, l’occasion de réécrire le rôle de l’entreprise dans le Code civil pour y inclure toutes les parties prenantes...
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Pouponnières - Poussées à bout

19/02/2025 - ... la Défenseure des droits fin janvier dans une décision-cadre [4] : des structures « bien souvent saturées », accueillant « des enfants en surcapacité à la demande des départements ». Le taux d’occupation...

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Insertion - L'État joue la carte de la contractualisation avec les départements

06/10/2016 - ... les départements qui s’engagent dans le cadre d’un contrat pluriannuel sur des priorités partagées avec l’État. Objectif ? Soutenir les actions conçues "dans une logique de développement social [en partant...
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Fiche pratique - Groupement d’achats : l’union fait la force

09/02/2011 - ... Caroline Barot, sa directrice. Chaque adhérent passe, en direct, ses commandes avec ses fournisseurs aux conditions négociées. En revanche, dans le cadre des groupements d’achats pour les structures soumises...
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Autonomie - Laurent Vachey : « Une 5e branche qui pèserait 78 milliards d'euros »

16/09/2020 - ... cette transformation puisqu'une mission conjointe Igas/IGF doit plancher très vite sur le bilan de l'ancienne convention d'objectifs et de gestion (COG) de la Caisse, afin de bâtir la nouvelle. Quid des nouvelles...