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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Réorganisation pas à pas

31/05/2007 - ... de l'établissement. Nous avons donc procédé à la définition d'un cadre de travail valorisant où chacun peut assumer ses responsabilités jusqu'au bout », explique Gérard Charassier. Revoir les attributions Rattachées à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Ordonnances Macron - Faites le point sur la suppression du contrat de génération !

04/12/2017 - ... la situation des employeurs signataires d'un tel contrat. Concrètement, l'aide financière versée par Pôle emploi dans le cadre de ce dispositif est maintenue pour les entreprises qui remplissent cumulativement...

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Gestion - Offre de répit : pistes pour convaincre les aidants

28/09/2022 - ... est instaurée, c’est à ce moment-là seulement que l’aidant peut lâcher prise et prendre véritablement du répit. » Le cadre juridique et financier à l’étude L’Inspection générale des affaires sociales (Igas...
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Fiche pratique - Égalité hommes-femmes, l’inaction sanctionnée

09/11/2011 - ... d'au moins 50 salariés (ou équivalents temps plein) sont concernées par cette nouvelle obligation. Celle-ci s'inscrit dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire (NAO). Pour rappel...
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En bref - 27 millions d'euros pour les groupes d'entraide mutuelle en 2011

15/09/2011 - ... Instruction n° DGCS/SD3/CNSA/2011/301 du 26 juillet 2011 : précise quels sont les groupes d'entraide mutuelle (GEM) éligibles au conventionnement de l'agence régionale de santé (ARS), notamment...

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Fonction publique - Plus de droits pour les représentants syndicaux

18/10/2017 - ... ou cadre d’emploi. Certaines primes [1] sont néanmoins exclues pour ceux qui consacrent l’intégralité de leur temps de travail à leur activité syndicale. Un entretien annuel  Dans la perspective d’une...

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Soins palliatifs à domicile - Les préconisations de l’Igas

22/11/2017 - ... Juxtaposition des cadres d’intervention, soins défaillants le soir et le week-end… La qualité de la prise en charge de la fin de vie est « décevante », estime l’Inspection générale des affaires...

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Ficeler son budget prévisionnel

30/09/2005 - ... budgétaire, le classement des personnes accueillies, le cadre normalisé du budget prévisionnel, le bilan comptable de l'année n-2, les données pour le calcul des indicateurs et le tableau des effectifs...
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Tribune de Laurent Cocquebert - L’usager, parent pauvre de la législation sociale

05/02/2014 - ... apportées aux usagers et, le cas échéant, à leur famille. Des cadres trop rigides L’unanimité avec laquelle la loi 2002-2 a finalement été adoptée par la représentation nationale comme l’accueil favorable...

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Accès des usagers à l’art - Quand la culture sort des coulisses

01/07/2015 - ... sur des catégories fermées : jeunes, populations dites « empêchées » (personnes hospitalisées, handicapées, détenus…). Formalisées par des conventions nationales (convention Culture et Santé, protocole d’accord...
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