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649 résultats pour votre recherche "Travailleurs handicapés"


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ESSMS en milieu rural - Un village a repris vie grâce aux travailleurs handicapés

04/07/2018 - ... intégration totalement réussie ? », se satisfait Éric Berguio. Une longue liste d’attente Ouvert en 1993, d’abord autour de trois travailleurs handicapés, l'établissement compte aujourd'hui 60 places pour 67...
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Travailleurs handicapés

31/07/2009 - ... Les règles de décompte de l'obligation d'emploi de 6 % de personnes handicapées dans les entreprises sont assouplies. Désormais, les travailleurs handicapés accueillis en qualité de stagiaires...

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Travailleurs handicapés - « La fin d’un système de financement ? »

21/09/2016 - ... n’en conteste la nécessité, rien ne justifie qu’elle se fasse au détriment des travailleurs handicapés. C’est la goutte d’eau ? A. B. Oui, car elle s’ajoute aux 90 millions d’euros déjà prélevés par l’État depuis...

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Travailleurs handicapés

30/06/2009 - ... Les modalités de formation, de reconnaissance des savoir-faire et de validation des acquis de l'expérience des travailleurs handicapés accueillis en établissements ou services d'aide par le travail...

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Travailleurs handicapés

28/02/2009 - ... La rémunération garantie versée aux travailleurs handicapés par les établissements et services d'aide par le travail et les entreprises adaptées n'est pas un salaire au sens du code du travail...

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Veille juridique

Travailleurs handicapés - Nouvelles précisions ministérielles sur le dispositif d'emploi accompagné

05/03/2018 - ... Les modalités de mise en œuvre du dispositif d'emploi accompagné visant à favoriser l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés font l'objet d'une instruction complémentaire à celle...

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Handicap - Un CNCPH remodelé

20/09/2023 - ... Jérémie Boroy repart pour un second mandat jusqu'en 2026, à la tête d'un Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) « nouvelle formule ». Des changements destinés à faire...

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Travailleurs handicapés - L'Unea demande des gages du ministère du Travail

17/02/2016 - ... d’accords dans les établissements assujettis à l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH) [1] a un impact positif sur l’insertion professionnelle de ces derniers, avec des taux d’emploi...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Travailleurs handicapés - Emploi accompagné : n'oubliez pas les modèles de convention à respecter !

05/12/2017 - ... Le cadre juridique du dispositif d'emploi accompagné des travailleurs handicapés, institué par la loi Travail du 8 août 2016, vient d'être étoffé par un arrêté fixant deux modèles :   l'un portant...

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Travailleurs handicapés - Les modalités du recrutement direct en EA

22/04/2015 - ... Afin qu’une entreprise adapté (EA) puisse percevoir l’aide au poste et la subvention spécifique lorsqu’elle recrute un travailleur handicapé, ce dernier doit obligatoirement être titulaire...