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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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GRH - Des pistes pour devenir une organisation agile

02/05/2018 - ... notamment sur une logique de décloisonnement et d'interaction avec l'extérieur. « Plus le cadre est contraint, plus il est nécessaire d'être intégré à son environnement, pour le comprendre et être en mesure...
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En bref - Traite des êtres humains : un premier plan interministériel

22/05/2014 - ... , et une sensibilisation des personnels de la protection de l’enfance aux spécificités du phénomène. Enfin, les victimes pourront être domiciliées administrativement, notamment dans une association, dans le cadre...
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Justice des mineurs - De nouvelles pistes éducatives

21/03/2018 - ... organiser un accueil temporaire du jeune dans d’autres lieux. Une mesure bienvenue dans le cadre de la préparation de la sortie, estime Audrey Pallez, responsable du pôle Justice des mineurs à la Cnape...

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En bref - Campagne budgétaire des Esat : les tarifs plafonds revalorisés en 2014

15/05/2014 - ... Instruction n° DGCS/3B/2014/141 du 2 mai 2014 : fixe le cadre de la campagne budgétaire des Esat. Si la convergence tarifaire est maintenue, les tarifs plafonds sont pour la première fois actualisés...

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Obligation vaccinale - Faut-il suspendre les agents publics en congés pour raison de santé ?

18/10/2021 - ... administratifs, dans le cadre de procédures d’urgence, sont discordants. Avant de suspendre un agent public en congés pour raison de santé, et d’interrompre sa rémunération, il est nécessaire de connaître...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonction publique hospitalière - Développement des compétences : le cap est fixé pour 2018

11/07/2017 - ... : déployer la qualité de vie au travail (QVT) ; former les professionnels de santé en matière de vigilance, de prévention, de protection et de réaction dans le cadre de l’amélioration de la sécurité globale...

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Le plan de formation : un ensemble d’actions pour les salariés

18/04/2018 - ... plan de formation. Cette décision relève donc exclusivement de l’employeur dans le cadre de son pouvoir de direction. En effet, il est libre de l’établir ou non. Toutefois, l’élaboration de cet outil...

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Et vous ? - Savez-vous faire conflit ?

01/09/2021 - ... d’enfants à caractère social (Mecs) des Apprentis d’Auteuil, à Saumur (Maine-et-Loire), après une formation des cadres à l’intelligence collective. « Lors d’une prise de décision, un constat est posé, chacun...
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« L'équipe de direction doit faciliter le déroulement de l'inspection »

31/05/2007 - ... du procureur de la République. Il leur permettra de constater les infractions légalement prévues, d'effectuer des saisies et de rédiger des procès-verbaux. Ce qui sera constaté dans le cadre d'un procès-verbal...
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Tribune - Des « balcons » à la refondation sociale

15/05/2020 - ... partiels subis, de leurs TMS et Risques Psycho Sociaux (RPS), de leurs salaires dits conventionnels qui les relèguent parfois au rang des salariés pauvres. Alors comment en sommes nous arrivés...