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443 résultats pour votre recherche "Fonction publique hospitalière"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Droit des associations - Impact à géométrie variable de la loi « Égalité et Citoyenneté »

30/01/2017 - ... l'une des trois fonctions publiques (État, territoriale ou hospitalière). Association de jeunes Dans un autre registre, contre l'avis du Sénat, la loi permet aux associations de jeunesse et d'éducation populaire...

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Droit du travail - Accorder un congé de formation syndicale

01/06/2016 - ... autorisés à délivrer la formation) Dans la fonction publique d’ État : décret n° 84-474 du 15 juin 1984 et arrêté du 29 décembre 1999 (liste des organismes)  Dans l'hospitalière  : décret n° 88-676 du 6 mai...
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Veille juridique

RPS - Déploiement des plans locaux de prévention dans la FPH

11/12/2014 - ... Une instruction rappelle aux établissements relevant de la fonction publique hospitalière (FPH) leurs obligations en matière de prévention des risques psycho-sociaux (RPS). Ceux-ci devront notamment...

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Fiche pratique - La direction commune d’établissements publics

09/11/2011 - ... . Depuis le décret du 26 décembre 2007, les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) de la fonction publique hospitalière (1) peuvent assurer une direction commune. Ce mode...
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Administratif et juridique - ESSMS publics : protéger les employées enceintes

05/12/2018 - ... récente s’agissant de la protection des femmes enceintes travaillant au sein des structures publiques sanitaires, sociales et médico-sociales. Afin d’aider les directeurs d’établissement à respecter...
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Veille juridique

Etablissements publics - Les évolutions du plan comptable M22 pour 2015

25/03/2015 - ... 6334 « Cotisation au centre national de gestion (CNG) » est créé pour retracer les contributions des structures au CNG, chargé de la gestion des personnels de direction de la fonction publique...

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La diversité sociale fait son entrée à l'EHESP

10/02/2010 - ... des personnels de direction dans la fonction publique hospitalière ou d'État (catégorie A). Il s'agit des concours de directeur d'hôpital (DH), de directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social (D3S...

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Plan Alzheimer - Formation des assistants en gérontologie

24/12/2009 - ... sont attendus en début d'année. Dans la fonction publique hospitalière, une prime forfaitaire mensuelle devrait être attribuée aux aides-soignants et aux aides médico-psychologiques titulaires qui assurent...

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Dialogue de gestion - Quel terrain d’entente ?

01/06/2022 - ... en santé publique (EHESP), comme les directeurs de l’hospitalière, ce n’est pas le cas des tarificateurs, qui ont plutôt des profils administratifs. Il faudrait développer leurs compétences en santé...
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Illettrisme - « Le risque ? Une exclusion croissante des personnes »

28/04/2017 - ... que leur exclusion du monde du travail s'accroisse. D'autant qu'au sein même des entreprises, le sujet reste souvent ignoré. Pourtant, dans certains secteurs comme la fonction publique hospitalière, le bâtiment...
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