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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Alzheimer - Cinquante nouvelles Maia pour 2014

19/02/2014 - ... , la décision finale devrait intervenir avant la fin avril. Dernières étapes avant le lancement du dispositif ? La signature d’une convention avec l’ARS et le recrutement du pilote « Maia ». Issus des crédits...

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Piloter

Lutte contre l’exclusion - « Inscrire le plan Pauvreté dans une loi »

22/02/2017 - ... Dans sa plateforme [1] de propositions en vue de l’élection présidentielle, le Collectif Alerte, présidé par François Soulage, réclame une loi-cadre pour prolonger le plan Pauvreté de 2013. Assortie...

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Budget des ESSMS publics - 2017, année de transition

22/02/2017 - ... Dans la foulée des décrets parus fin décembre réformant le financement des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), l’administration fixe le cadre budgétaire pour les structures...

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Piloter

Tribune - « Osons le revenu universel »

30/11/2022 - ... . Cadre pédagogique et responsable des enseignements juridiques au sein de l’Institut régional du travail social de Champagne-Ardenne (IRTSCA) ; enseigne le droit à l’université de Reims Champagne-Ardenne...

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Hygiène et sécurité - Quelles démarches après une catastrophe naturelle ?

30/11/2022 - ... réintègre les locaux, il peut être bienvenu d’organiser un retour d’expérience avec les équipes. Et, au long cours, de former celles-ci, notamment dans le cadre du Plan bleu de prévention globale des risques...
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Magazine
Gérer

Protection de l'enfance - Déploiement de la réforme

19/10/2016 - ... des observatoires départementaux est entérinée [4]. Désormais expressément nommés parmi les acteurs appelés à y siéger ? Les gestionnaires de structures, se félicite de son côté la Convention nationale...

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Piloter

En bref - Campagne européenne de prévention des risques psychosociaux

07/11/2012 - ... Dans le cadre de l’initiative européenne sur la prise en compte de la prévention de la santé des salariés exposés aux risques psychosociaux, les pouvoirs publics ont lancé une campagne nationale...

Magazine
Gérer

Gestion de l'obligation vaccinale - Faire face, malgré tout

16/02/2022 - ... se voient proposer une rupture conventionnelle et un accompagnement vers une reconversion. « 80 % de nos professionnels sont vaccinés ou dotés de certificats de rétablissement ou de contre-indications...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Secteur médico-social - Enquête sur la prise en charge des maladies neuro-dégénératives

24/04/2018 - ... Une note d'information précise le cadre de réalisation de l'enquête qui sera menée au cours du premier semestre 2019 auprès des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Financement des Esat - Modification des dotations régionales

22/10/2012 - ... Un arrêté du 5 octobre 2012 modifie certaines dotations régionales, adoptées dans le cadre de la campagne budgétaire des établissements et services d’aide par le travail (Esat) pour 2012, relatives...