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4991 résultats pour votre recherche "secte"


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Informations à caractère secret - Des professionnels sur la corde raide

08/10/2012 - ... En matière de partage de données à caractère secret, le secteur social et médico-social évolue le plus souvent à tâtons, faute de cadre légal explicite. Ce, contrairement au sanitaire. Les regards...

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Tribune - « Nous sommes face à un usage détourné des AMI »

01/12/2021 - ... dans la durée et dans le dialogue ? Une des conséquences palpables est la confusion : pour un secteur déjà taxé de complexité, de rigidité réglementaire, l’apparente flexibilité des AMI n’est qu’illusion...

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Jeunesse - Où va la justice des mineurs ?

01/04/2020 - ... et séquentiel) restent confidentiels, eux aussi faute de financement afférent. » Dans ces conditions, difficile pour le secteur associatif habilité (SAH) de réussir à déployer son potentiel d’innovation sociale...
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Structures du handicap - Prérequis d’une réforme

03/01/2013 - ... des Affaires sociales (Igas) et des Finances (IGF). Au menu ? L’adaptation de l’offre aux besoins et les modalités d’une réforme tarifaire dans le secteur du handicap. Un manque d’outils « La mission recommande...

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Pénibilité - Le compte pénibilité en questions/réponses

04/05/2016 - ... 2017, en cas de monoexposition (0,2 % pour les exercices de 2015 et 2016, puis 0,4 % à compter de 2017, en cas de polyexposition). Pour quels salariés ? Ceux du secteur privé (sauf ceux des particuliers...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Médico-social - La feuille de route 2016-2019 de la CNSA est fixée

02/05/2016 - ... et l'État couvre la période 2016-2019. Mis en ligne sur le site internet de la caisse, le document s’inscrit dans un contexte de réformes importantes et de modernisation du secteur médico-social parmi...

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Mesures de tutelle - Des renouvellements au pas de charge

23/10/2013 - ... La révision des mesures de tutelle constitue aujourd’hui le dernier motif d’inquiétude des services de protection juridique des majeurs. Un secteur qui, en l’absence de moyens à la hauteur...

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Environnement - « La RSE doit impliquer l’ensemble des équipes »

01/07/2020 - ... ]. Pour qui cette démarche ne doit pas être remise en question par la crise sanitaire et ses impacts économiques et sociaux, bien au contraire. À quel niveau de maturité le secteur se place-t-il en matière d’impact...
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Polyhandicap - jira300 test Dossier - Le défi de l’inclusion

05/02/2019 - ... du handicap (CIH), au grand satisfecit du secteur. Pour son élaboration, sept associations représentatives se sont regroupées au sein du Collectif polyhandicap, devenu depuis organe de veille et de plaidoyer...

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Polyhandicap - Le défi de l’inclusion

05/02/2019 - ... du secteur. Pour son élaboration, sept associations représentatives se sont regroupées au sein du Collectif polyhandicap, devenu depuis organe de veille et de plaidoyer. Cette partie comprend quatre axes...
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