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5332 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Formation des infirmiers

27/08/2009 - ... publique hospitalière, l'accès de l'ensemble des infirmiers à la catégorie A est en discussion, depuis le 2 juin, dans le cadre du volet « revalorisation statutaire » de la réforme LMD.  ...

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En bref - Aide à domicile : enfin un fonds d’urgence... aux modalités d'urgence

17/11/2011 - ... Espoirs déçus. Dans le cadre de l'examen du PLF pour 2012, les députés ont adopté un amendement instaurant le très attendu fonds d'urgence pour l'aide à domicile. Des crédits versés en deux tranches...
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En bref - Les carrières des agents des catégories B et C sont revalorisées

06/02/2014 - ... la carrière des CESF, des ETS et des EJE de la FPH dans le cadre de la réforme de la catégorie B. Les nouveaux classements et échelonnements indiciaires sont publiés. Les moniteurs éducateurs (décrets n° 2014...

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Autisme - Annonces en série au comité national

28/04/2016 - ... en mai, afin de décliner et suivre le plan d’actions visant à la prise en compte de ce trouble dans le cadre de la protection de l'enfance. Enfin, Ségolène Neuville a confié à Josef Schovanec, philosophe...
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Reportage - Résorber les bidonvilles en relogeant leurs habitants

03/03/2021 - ... Nantes. L’agglomération nantaise est celle où se concentrent le plus d’habitants en bidonvilles. La résorption progressive de ces lieux de vie indignes s’organise dans le cadre d’une maîtrise d’œuvre...
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Enquête - « Des solutions à travailler localement »

14/10/2020 - ... de recrutement à l’occasion des réunions organisées dans le cadre de notre cellule de gestion de crise. Le contexte sanitaire a de toute évidence exacerbé les besoins déjà existants. S’il est, pour l’heure...

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Établissements pour adultes lourdement handicapés - Leurs missions sont unifiées

31/05/2009 - ... de restitution et de maintien des fonctions vitales) et organisés. Une convention avec un établissement de santé est obligatoire. Les responsabilités du directeur sont également clairement énoncées. À...

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Reportage - Innover pour accompagner les enfants autistes sévères

03/02/2021 - ... -elle. L’association Dominique entend bien poursuivre son activité, d’abord en signant des conventions avec des structures existantes, puis en obtenant la reconnaissance du statut de structure expérimentale. Parce...
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Droit du travail - Si un salarié est désigné comme juré d’assises

03/02/2021 - ... du salarié qu’il lui transmette un justificatif de présence aux audiences.En l’absence de dispositions conventionnelles plus avantageuses, et à défaut d’usage en vigueur dans l’association, le salarié n’est ni...

Direction[s] Clés
Veille juridique

FPH - Le cumul emploi-retraite promu pour garantir la continuité des soins

18/04/2016 - ... pour lesquels le recrutement dans le cadre d'un CER est envisagé : 67 ans en principe ou 72 ans, jusqu'au 31 décembre 2022, à l'égard des personnels médicaux des établissements publics de santé. Demande de CER...