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5333 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Prospectives - Salaires du privé : plus dispersés et moins élevés

04/06/2014 - ... (57,4 %), suivis des professions intermédiaires (27,4 %) et des ouvriers (10,8 %). Les cadres y sont très peu représentés : 4,1 % des salariés. Dans les secteurs de l’accueil et de l’hébergement...
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Laicité - Une charte pour rappeler les valeurs de l’association

04/01/2017 - ... L’association de prévention spécialisée Apsis Émergence, à Metz, a rédigé, de façon collaborative, sa charte de la laïcité. Elle précise le cadre dans lequel peut s’exprimer la liberté de conscience...
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ESMS - L’HAD entre par la grande porte

13/05/2013 - ... de cette collaboration, à mentionner dans les projets d’établissement ? Une convention de partenariat [2], complétée par des protocoles personnalisés « fixant notamment le partage des tâches et des responsabilités...

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Secteur médico-social - Des orientations budgétaires prévisibles

13/05/2013 - ... sont maintenus. « L’option tarifaire est bloqué, y compris pendant toute la durée de la convention tripartite, pointe Adeline Leberche. En ces temps de rationalisation, c’est une ambiguïté susceptible d’empêcher...

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Libéraux en Ehpad - Des contrats à renégocier ?

13/05/2013 - ... national des généralistes et gériatres intervenant en Ehpad (SNGIE). Nous plaidons pour une convention nationale de bonnes pratiques, assortie d’un volet financier et appliquée de façon territoriale. » ...

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Elèves handicapés - Parution du document formalisant le projet personnalisé

18/02/2015 - ... première demande » qui pourra être utilisé, à la demande de l'élève handicapé majeur ou, s'il est mineur, de ses responsables légaux, par l’équipe éducative dans le cadre d'une première élaboration d'un PPS. ...

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Entretien avec Marie-Anne Montchamp - « Une société inclusive nous engage tous »

28/09/2018 - ... de conventionner. Notre approche doit être plus globale, structurante et systémique pour conduire à une plus grande efficacité des réponses. Dire qu’il n’y a pas de tensions sur le front des finances...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Liens parents/enfants - Précisions sur le nouvel agrément des espaces de rencontre

03/07/2013 - ... par le préfet de département, pour pouvoir être désignés dans le cadre d’une décision judiciaire. Peuvent procéder à cette désignation : Le juge aux affaires familiales : lorsque, conformément à l’intérêt...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Temps partiel - De nouvelles précisions sur l’application de la durée minimale de 24 heures

12/02/2015 - ... heures par semaine ou le temps fixé par convention. L’employeur doit ainsi porter à la connaissance des salariés la liste des emplois disponibles correspondants mais n’est pas tenu de faire automatiquement...

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Dix ans de la loi Handicap - Le bilan sans concession du secteur

12/02/2015 - ... . Ce quelques jours après l'annonce par la secrétaire d’État Ségolène Neuville d’un prochain amendement relatif à «l’obligation d’orientation permanente des personnes» par les MDPH, dans le cadre du projet de loi...
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