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2684 résultats pour votre recherche "personnes handicapées"


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Reportage - S’allier pour répondre aux handicaps sensoriels

07/05/2014 - ... les oriente vers le SAVS de l’APF, prêt à redéployer une partie de sa soixantaine de places destinées aux personnes en situation de handicap moteur. « Pour nous, c’était l’occasion de nous diversifier...
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Cour des comptes

27/08/2009 - ... Dans son troisième exercice de certification des comptes de la Sécurité sociale, la Cour des comptes estime que le secteur du handicap demeure « marqué par des insuffisances en matière de contrôle...

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Stage - L'entrée en formation des stagiaires handicapés fragilisée

17/06/2015 - ... « au cours des cinq dernières années précédant l’entrée en stage ». Cette condition, introduite par décret, « ignore la réalité vécue par de très nombreuses personnes en situation de handicap et va entraîner...

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Enseigne handicap

31/01/2008 - ... Les grands acteurs du secteur du handicap investissent à leur tour le champ des services à la personne avec la création de l'enseigne nationale Handéo. Sept grandes organisations -fédérations...
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Handicap - Un agenda ministériel chargé

23/08/2012 - ... Pas de trêve estivale pour la ministre déléguée en charge des Personnes handicapées, Marie-Arlette Carlotti qui, ces dernières semaines, a multiplié les annonces. Sur le front de l’école d’abord...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Handicaps rares - Déploiement du dispositif d’accompagnement

13/01/2014 - ... Une récente instruction prévoit la mise place, « dans les mois qui viennent », d’une organisation intégrée favorisant l’accompagnement des personnes en situation de handicaps rares. Des appels à...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Elèves handicapés - De nouvelles précisions sur les questions de scolarisation

02/02/2015 - ... Un décret modifie les règles de composition et de fonctionnement des équipes pluridisciplinaires au sein des maisons départementales des personnes handicapées afin d’y faire apparaître les questions...

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En bref - Comment organiser la maintenance des défibrillateurs ?

16/10/2025 - ... accueillir jusqu’à 300 personnes et plus, de même que les structures d'accueil pour personnes âgées et handicapées. Note d’information n° DGS/PP3/2025/121 du 3 octobre 2025 ...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Travail - Formation des travailleurs handicapés en Esat : quel financement pour le CPF ?

09/01/2017 - ... Les personnes handicapées en établissements ou services d'aide par le travail (Esat) ont accès au compte personnel de formation (CPF). Dispositif financé par une contribution de la structure dont...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Handicap - Publication d’une loi autorisant la gratuité du stationnement

19/03/2015 - ... A compter du 18 mai prochain, les personnes handicapées titulaires de la carte de stationnement ainsi que leurs accompagnants pourront stationner gratuitement, sans limitation de durée, sur toutes...