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63 résultats pour votre recherche "CMP"

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Reportage - La mission locale, soutien de la santé des jeunes

04/10/2017 - ... à trois médecins généralistes – « militants » souligne Janine Bernier –, ainsi qu'à une équipe mobile précarité du centre médico-psychologique (CMP) composée d'un psychiatre, d'une psychologue et d'un...
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Convention collective nationale du 15 mars 1966 - À quand les questions de fond ?

08/06/2011 - ... Rebelotte. Lors de la commission mixte paritaire (CMP) du 11 mai relative à la convention collective nationale du 15 mars 1966 (CCN 66), le débat sur le fond a été à nouveau occulté par celui...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Les ARS appelées à la rescousse dans le cadre de la lutte contre la radicalisation

05/02/2016 - ... et des centres médico-psychologiques (CMP). ...
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Insertion par l'activité économique - Pour des achats publics plus accessibles

06/05/2015 - ... dénommés « clauses sociales ». Ainsi, l’article 14 du Code des marchés publics (CMP) énonce que « des éléments à caractère social ou environnemental » – tels que le recours à des travailleurs en parcours...
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Convention collective nationale de 1966 - Retour à la table des négociations ?

09/03/2011 - ... commission mixte paritaire (CMP). L'enjeu pour la DGT ? S'assurer que la prochaine CMP soit plus productive que la précédente… L'ordre du jour fera une large place à la politique salariale pour 2011. Lors...
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Tribune - Du Ditep au Satep : vers une offre territorialisée

01/06/2022 - ... du « château » La redéfinition du territoire permettant un partenariat de proximité avec une dizaine de collèges, deux ou trois centres médico-psychologiques (CMP), un hôpital, nécessite un redéploiement...
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PLFSS et PLF 2010 - Des dispositions médico-sociales étoffées

27/10/2009 - ... Alors que le projet de loi initial de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) n'était pas très prolixe sur le secteur, le texte de la commission mixte paritaire (CMP), que les parlementaires...
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PLFSS 2011 - L’aide à l’investissement sanctuarisée

25/11/2010 - ... définitivement voté, fin novembre, sur la base du texte de la commission mixte paritaire (CMP). Celle-ci a notamment entériné une disposition, introduite par les sénateurs, prévoyant de sanctuariser un montant...
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Réforme de l'asile - Des durcissements malvenus

17/06/2015 - ... mixte paritaire (CMP) du 10 juin. Le projet de loi devait retourner dans les deux chambres cet été. La réforme, qui promeut notamment la généralisation du modèle des centres d’accueil pour demandeurs...
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Convention collective unique étendue - Au pied du mur

12/10/2022 - ... nationales (CCN) existantes, le futur cadre se veut au service de l’attractivité du champ, plus que jamais confronté à la « grande démission ». À la table de la commission mixte paritaire (CMP...