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Gérer
29/10/2019 - ...
et spécialement adaptés à cette technique. Nous la testons dans certains de nos Ehpad. » Ainsi, l’action mécanique de ces textiles compense l’absence d’action chimique des détergents habituellement utilisés, comme...
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Piloter
05/05/2021 - ...
de la certification, chacun des quatre modules doit être validé séparément et sans compensation. Outre le contrôle continu, les épreuves comprennent : un mémoire sur la conception, la mise en œuvre et l’évaluation d’un...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
28/09/2016 - ...
l'égard des employeurs associatifs qui n'ont, à ce jour, aucune garantie quant à une mesure de compensation de leur exclusion du bénéfice du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE...
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Gérer
07/04/2010 - ...
Durée du travail, repos compensateur, majoration financière... Le travail de nuit est strictement encadré. Rappel des dispositions qui s'appliquent dans le secteur.
Impossible de faire l'impasse...
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Piloter
18/02/2015 - ...
pour l'autonomie (Casa) promis par le gouvernement afin de compenser le coût pour les départements de la revalorisation du point obtenue en 2014 » [1]. Un calendrier critiqué C'est même la méthode et le calendrier...
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Piloter
24/12/2009 - ...
des personnes âgées. Indemnité compensatrice Ainsi, les rapporteurs, le professeur Claude Jeandel et les docteurs Nathalie Maubourget et Alain Lion, préconisent de clarifier la place de ces professionnels vis-à...
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Gérer
05/09/2018 - ...
d’habitats inclusifs sur le volet « Coordination, gestion administrative et régulation de la vie collective ». Les modalités de reconduction de cette aide sont encore à l’étude. 4 Compenser le handicap...
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Piloter
26/11/2009 - ...
les problèmes budgétaires. La Cour dénonce le financement "non assuré" de la décentralisation sociale. "Les mécanismes de compensation financière du transfert aux départements des dispositifs sociaux...
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Gérer
07/02/2018 - ...
la compensation et l’accompagnement du handicap ou de la perte d’autonomie. Ce peut être des actions ponctuelles ou expérimentales. Dans ce dernier cas, le financement ne concernera que la phase d’expérimentation...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/12/2014 - ...
précisé. Outre les décisions d’orientation des élèves, la CDAPH aura à se prononcer sur l’attribution d’une aide humaine, le maintien à l’école maternelle et sur les mesures de compensation « de nature à...
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