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5333 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Gestion et finances - De meilleures conditions de travail grâce au Fact

03/02/2016 - ... est souveraine. Aucun recours ne peut être engagé contre les décisions de refus ou d’acceptation partielle de financement  d’un projet. En cas de réponse positive, une convention entre l’Anact et le ou les porteur...
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Rapport annuel - La Cour à l'heure des comptes

31/03/2009 - ... la modernisation de l'aide à domicile, elle continue de critiquer l'éclatement entre les procédures d'autorisation, d'agrément, d'habilitation et de conventionnement à l'aide sociale, ainsi que les modes...

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Et vous ? - Halte aux relations toxiques !

04/09/2019 - ... . « Le système organisationnel peut obturer la prise de conscience, voire tolérer ces situations, note Philippe Gaudon. Cela doit interroger les directeurs et cadres. L’entretien d’évaluation managériale peut être...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

MJPM - L'impact de la loi Vieillissement commenté par l'administration centrale

08/02/2018 - ... de région. Pour l'administration centrale, "il importe, dans ce cadre, de consulter des associations représentant chacun des trois modes d’exercice de la fonction de [MJPM] ainsi que, dans la mesure...

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Participation - Le pouvoir aux usagers

30/12/2015 - ... mouvement inéluctable. Celui-ci dépasse aujourd’hui leur cadre. Un défi pour les directeurs, qui doivent traduire en interne ces évolutions. Mais aussi porter la parole des usagers à l’extérieur...
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Insertion et probation : réforme indiciaire

31/07/2005 - ... Un nouvel échelonnement indi-ciaire des personnels d'insertion et de probation vient d'être élaboré, dans le cadre de la réforme du statut de ces personnels. Pour le nou-veau corps de directeur...
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Gestion et finances - Des fonds pour lancer une innovation sociale

01/06/2016 - ... sont actuellement mobilisés dans ce cadre. Le Fiso est destiné en particulier aux structures de l'ESS – associations, coopératives, bénéficiaires de l'agrément Entreprise solidaire d'utilité sociale (Esus) [1...
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Mutuelles responsables - Le panier de soins en détails

17/12/2014 - ... . Toujours sur le front des régimes complémentaires, à noter la parution du décret [3] qui définit les garanties collectives présentant un degré dit « élevé de solidarité ». Ce, dans le cadre des accords...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Santé - Le nouveau DMP peut faire son entrée dans les ESSMS

07/07/2016 - ... Le décret d'application de la loi Santé fixant le cadre du dossier médical partagé (ex-dossier médical personnel) est publié. Ce dispositif facultatif peut notamment être créé au sein...

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Reportage - Abstinence et pair-aidance pour vaincre les addictions

01/01/2022 - ... , observe Vincent Fiatte. Nous, nous sommes juste là pour remettre du cadre. » Et les règles sont strictes. Petit-déjeuner à 8 heures, chambre faite à 9 heures, tâches ménagères terminées à 10 heures...
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