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2328 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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En bref - Le nouveau modèle des unités d’enseignements élémentaires autisme

12/09/2019 - ... bénéficiant d’un appui renforcé du médico-social (assuré par un établissement ou service autorisé) et dont les modalités de coopération sont prévues dans le cadre d’une convention.  Instruction...

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Vacances pour tous ? - Handicap : des séjours à coût zéro pour les familles

01/07/2025 - ... Jacquet. Il s’agit de repérer toutes les habitudes de vie pour ne pas perturber l’enfant. Et pour que celui-ci ait des visages connus à son arrivée. » Pour certains enfants, des conventions...
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En bref - Les CCN 51 et CCN 66 en chantier

29/08/2019 - ... Le 16 juillet, Nexem a soumis aux syndicats de la convention collective du 15 mars 1966 (CCN 66) un projet d’accord de fusion de leur champ et des accords dits CHRS - assorti d’une proposition...
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En bref - CCUE de la Bass : les syndicats claquent la porte face au "manque de loyauté" patronale

06/10/2022 - ... Déjà compliquées, les discussions menées dans la branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale à but non lucratif (Bass) sur la convention collective unique étendue (CCUE) se sont tendues...
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Fin de vie - Bientôt des maisons d’accompagnement

24/04/2024 - ... la recommandation de la Convention citoyenne de lieux d’accueil hors du sanitaire, ajoute-t-il. « L’amélioration de la structuration de la fin de vie et des soins palliatifs est impérative. Si l’on crée une aide à...

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En bref - Quatre ans après sa création, l’Opco Santé "a fait la preuve de ses (bons) résultats"

03/07/2023 - ... convention d’objectifs et de moyens (COM) et a dressé des perspectives. L’inquiétude ? "Nous avons appris, oralement, que la volonté de l’État est de réduire fortement les frais de gestion de tous les Opco, a...
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En bref - L'attractivité des métiers, une priorité de rentrée pour l'exécutif

01/09/2022 - ... de recrutement et de fidélisation des métiers de la santé et du social", enjeu identifié lors du séminaire gouvernemental le lendemain, Jean-Christophe Combe a avancé des solutions : bâtir la convention collective...
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En bref - Nexem et l’Unisss attelés à l’élaboration d’une nouvelle "branche forte et cohérente"

21/02/2019 - ... Le mouvement de restructuration se poursuit. Engagé depuis un an dans la construction d’un projet conventionnel, les deux fédérations patronales Unisss (convention collective - CCN 65) et Nexem (CCN...
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Droit du travail - Comment mettre en œuvre le cumul emploi-retraite ?

04/03/2025 - ... droit à une indemnité légale de départ ou à une indemnité conventionnelle si celle-ci est plus favorable [5]. À noter. La loi précise désormais que le salarié ne peut bénéficier que d’une seule indemnité...

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Tribune - Les sept mercenaires

12/01/2024 - ... , et la machine s’enraie Aussi, dans l’attente d’une future (lointaine et hypothétique ?) convention collective unique étendue, serait-il possible de cesser de cliver entre soignants et non-soignants comme en 2020...