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Piloter
04/06/2014 - ...
, les dynamiques de contractualisation avec les pouvoirs publics incitent les dirigeants à se projeter. « Avec les contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens [ CPOM] et les conventions tripartites pluriannuelles...
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Piloter
31/12/2008 - ...
répondant à la commande publique? Comment, par ailleurs, envisager le renforcement du dispositif de contractualisation? « Rendre les contrats d'objectifs et de moyens [ Cpom] obligatoires pour certaines...
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Piloter
07/10/2015 - ...
d’objectifs et de moyens ( CPOM). Dernier étage de cette incitation législative et réglementaire au rassemblement des forces en présence : l’introduction de la procédure d’autorisation par appel à projets...
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Piloter
31/03/2008 - ...
prête qui devrait nous permettre de rattraper ce retard évident. Il fait le lien avec les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens ( Cpom) et évoque, de façon à peine contournée, la démarche...
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Piloter
05/12/2012 - ...
sur l’informatisation des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens [ CPOM]et conventions tripartites est en cours. Il doit permettre de faciliter et d’améliorer les échanges et le traitement des informations...
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Gérer
05/09/2012 - ...
pour réaffecter une partie de ses recettes au financement de postes d’apprentis, dans le cadre d’un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens ( CPOM). « Nous avons également décidé, en accord...
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Gérer
06/06/2012 - ...
gérées qui concourent à des économies d'échelle ; l'élaboration des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens ( CPOM). (1) Code de l’action sociale et des familles, art. R314-87 et 88 ...
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Piloter
08/02/2012 - ...
? Le plan d'aide à l'investissement de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), des crédits négociés dans le cadre des contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens ( CPOM), mais aussi...
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