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Magazine
Gérer
27/10/2021 - ...
finances, les frais (30 000 euros pour le gymnase, puis deux tranches de travaux de 16 000 euros) ont été intégralement pris en charge par les aides à l’aménagement de l’agrément autisme. » ...
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Newsletter
11/02/2016 - ...
de négociation prévue le 14 mars. Par ailleurs, la DGCS a dressé le bilan de l’activité conventionnelle : en 2015, 607 textes ont été soumis à l’agrément (+5 % en un an). Thématiques phares ? Le contrat...
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Magazine
Piloter
19/08/2020 - ...
et nécessaire reconnaissance des professionnels », a commenté Brigitte Bourguignon. 160 millions d’euros sont dégagés, versés à part égale entre l’État et les collectivités. Un geste à compléter par l'agrément...
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Magazine
Piloter
31/03/2009 - ...
de la protection juridique des majeurs. Le premier, qui concerne les mandataires exerçant à titre individuel et supprime « le plafonnement de leur activité et toute durée à la validité de leur agrément », balaie...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/05/2018 - ...
dans le champ de l'aide à domicile ces dernières années. À l'origine, le Finess a en effet été conçu pour répertorier uniquement les Saad faisant l'objet d'une autorisation. Exit donc les Saad agréés et ceux...
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Newsletter
07/01/2016 - ...
et d'accompagnement à domicile (Saad) non habilités à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale (anciennement agréés) ne peut, cette année, excéder 1,35 %. ...
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Magazine
Gérer
16/12/2015 - ...
un médiateur agréé [1]. Appel à un expert Dès réception des documents fondant la demande, ce dernier notifie sa saisine aux parties par voie électronique ou courrier simple. Il leur signale qu’elles peuvent à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
01/08/2014 - ...
Définition du champ de l’ESS et de la notion d’utilité sociale, encadrement du nouvel agrément d' « entreprise solidaire d'utilité sociale », promotion de l’action des associations… la loi relative à...
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Magazine
Gérer
31/12/2008 - ...
agréés par l'école. Pour valider leur cycle de formation, les élèves doivent obtenir au moins 100 points et ne pas avoir de note inférieure à 5 sur 20. ...
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Magazine
Piloter
30/11/2008 - ...
L'organisme paritaire collecteur agréé Unifaf et l'association Obligation d'emploi des travailleurs handicapés (OETH) ont signé un nouvel accord-cadre, fixant les modalités de leur partenariat...
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