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Gérer
23/05/2018 - ...
au travail à la fédération d'employeurs Nexem. S’y référer leur assurera, en outre, une présomption de bonne foi en cas de contrôle de la Caisse d'assurance retraite et santé au travail (Carsat). » Prévention...
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13/12/2012 - ...
de protection contre les risques d’incendie et de panique dans les structures de la PJJ ( contrôles de l’équipement, plan d’intervention actualisé, exercices d’évaluation...). Selon les cas, celui-ci peut être...
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Gérer
05/12/2012 - ...
, feront l’objet d’évaluations qualitatives et de contrôles. ...
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Piloter
07/11/2012 - ...
de contrôle jusqu’en décembre 2012. Parmi les deux terrains d’observation retenus ? Le secteur médico-social à but lucratif et non lucratif. L’objectif est double : dresser le bilan de l’application...
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26/04/2018 - ...
de réinterroger l’ensemble du dispositif, rappelait la Cnape dès février. Par ailleurs, la politique de protection juridique des majeurs fera elle aussi l’objet de révisions, via notamment un allégement du contrôle...
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Gérer
15/12/2021 - ...
Les gestionnaires déclarant des surcoûts doivent conserver les justificatifs afférents, prévient l’administration. Des vérifications et contrôles pourront être réalisés a posteriori en 2022, en particulier...
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Gérer
04/10/2023 - ...
des appareils et équipements soumis à contrôles périodiques ; identification du processus existant d’accueil, d’information et de formation au poste de travail de l’ensemble du personnel ; identification...
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Gérer
04/09/2024 - ...
, le GHLH travaille au déploiement d’une solution de sauvegarde hors ligne, totalement déconnectée du réseau, et d’une quatrième sauvegarde sur bandes magnétiques. Le contrôle des accès et la sécurisation...
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07/04/2016 - ...
: missions, cadre d’intervention et d'organisation... En annexes, des fiches sont consacrées au pilotage et au contrôle des centres ou encore à la mise en œuvre des aménagements de peine. Des orientations...
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Piloter
18/12/2019 - ...
le bilan de l'inspection générale Igas sur les agendas d’accessibilité programmés (Ad’AP). Il est important que les préfets mettent en place des plans de contrôle et de sanction comme en Vendée ! On ne peut...
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