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29/03/2018 - ...
- Le contenu des dérogations accordées, à titre expérimental, aux directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS) d’Ile-de-France, d’Auvergne Rhône-Alpes, des Hauts-de-France...
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Magazine
Gérer
29/08/2019 - ...
décret laisse la main aux autorités compétentes – agences régionales de santé (ARS) et conseils départementaux – pour exonérer de la procédure d’AAP davantage de projets d’extensions en leur permettant...
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Magazine
Piloter
17/07/2023 - ...
une consanguinité manifeste avec la certification des établissements de santé, voire des « copiés-collés ». Ceci est assumé : « Nous avons voulu coller au plus près de la certification », expliquait Véronique Ghadi...
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Magazine
Piloter
20/11/2023 - ...
du département, de l’agence régionale de santé (ARS), de la personne qualifiée ni du Défenseur des droits. » Jacques Rastoul, quant à lui, s’interroge : « Je ne vois pas très bien comment cette disposition...
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Magazine
Piloter
10/07/2023 - ...
, géré par le conseil départemental des Landes en copilotage avec l’agence régionale de santé (ARS) de Nouvelle-Aquitaine ? « S’appuyer sur une approche innovante, sociale plutôt que médicale...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
17/08/2018 - ...
Les Ehpad et établissements médico-sociaux pour personnes handicapées seront encouragés par les agences régionales de santé (ARS) à développer des démarches de qualité de vie au travail (QVT...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
02/05/2016 - ...
Les agences régionales de santé (ARS) ont reçu les traditionnelles instructions permettant de poursuivre le maillage du territoire national en dispositifs MAIA ("méthode d’action pour l’intégration...
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Piloter
31/10/2023 - ...
de handicap en France. La mission précise bien que « les Esat sont des établissements médico-sociaux, autorisés et tarifés par les agences régionales de santé [ARS], qui proposent à des personnes adultes...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
01/06/2016 - ...
. Assortie de 14 "fiches mesures", elle ne comporte pas d'innovations particulières pour 2016. On notera, parmi les nombreux rappels, que : les agences régionales de santé (ARS) ont "toute faculté...
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Magazine
Gérer
02/10/2019 - ...
par le directeur de l’agence régionale de santé – ARS (lire l'encadré). Quant aux coopérations des activités pharmaceutiques au sein des groupements hospitaliers de territoire (GHT), elles doivent être organisées...
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