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5333 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Revue de presse

07/04/2010 - ... Surmontez votre stress La vie au bureau n'est pas un long fleuve tranquille... Les cadres sont régulièrement soumis à des turbulences fortement anxiogènes. Le dossier de Management, consacré...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Emplois d’avenir - Déploiement du dispositif

14/11/2012 - ... , du travail et de l’emploi (Direccte) dans le cadre de la mise en œuvre des emplois d’avenir. On trouve notamment : L’élaboration d’un schéma d’orientation régionale permettant d’identifier les secteurs...

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Dirigeants de droit ou de fait

31/12/2007 - ... dans le cadre de l'action de l'association s'ils sont remboursés à l'euro près. ...
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Formation professionnelle : premiers bilans

31/12/2007 - ... paritaires collecteurs agréés (OPCA)s'inscrit dans les « pistes de travail de la CFDT dans le cadre de la négociation sur le marché du travail ». ...
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Réagir à une plainte aux prud’hommes

09/09/2009 - ... une négociation confidentielle entre les deux parties : soit l'employeur se fait représenter par un avocat, soit il signe une convention de confidentialité avec celui du salarié. Seuls ces deux cas permettent...
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Fiche pratique - Quand un salarié exerce son droit de retrait

07/11/2012 - ... et de risque. Ce dernier, inhérent à une fonction exercée et acceptée par un salarié, ne saurait légitimer l’exercice de cette faculté dans le cadre de l’exercice normal de la fonction. [1] Tribunal...
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Financement, au risque de la diversification - « La collecte de fonds ne s'improvise pas »

07/11/2012 - ... la réalité, ni d’en faire trop, mais de convaincre sur ses valeurs. Tout est donc une question de stratégie… Y. A. Oui. Il faut réfléchir avant de se lancer – cadrer ses procédures en interne, dresser...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Projet de loi Santé - Tour d’horizon des dispositions réformant le secteur social et médico-social

15/04/2015 - ... ou classées comme stupéfiants qui souhaitent bénéficier de conseils en réduction de risques dans le cadre d’usages supervisés ». Structuration des parcours de santé (articles 12, 12 bis, 12 ter) Afin d’assurer...

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Établissements et services d’aide par le travail - Mutations à la chaîne

09/05/2012 - ... et convention d’objectifs), nouveaux droits sociaux pour les travailleurs (congés, prévoyance, prime d’intéressement, formation et validation des acquis de l’expérience – VAE…), les rapprochant un peu plus...
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Évaluation externe - Des préconisations au plan d’action

31/12/2014 - ... . Ils serviront également à enrichir le dialogue de gestion à l’occasion des renouvellements de contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) ou de conventions tripartites, ou encore lors des rendez...
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