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1147 résultats pour votre recherche "Agences régionales de santé"

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En bref - Stratégie TND : malgré les progrès, des difficultés persistent

21/05/2026 - ... observés ? L'ouverture de quatre nouvelles unités résidentielles dédiées aux personnes autistes, la création d'un groupe national d'experts en appui aux agences régionales de santé et la montée en puissance...
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En bref - Ségur de la santé : les paramètres du plan d'investissement en Ehpad

18/03/2021 - ... pour l'autonomie (CNSA) aux agences régionales de santé (ARS) pour des projets de restructuration immobilière. Une seconde (125 millions d'euros) est dédiée à l'investissement au quotidien (rails lève-malades...
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Administratif et juridique - Santé au travail, nouveaux droits dans l’hospitalière

01/01/2022 - ... envoyées à l’établissement employeur pour les directeurs adjoints et à l’agence régionale de santé (ARS) ou à la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités (DDETS) pour les chefs...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Fonds d'intervention régional - Nouvelles modifications dans les crédits du FIR délégués aux ARS

13/11/2018 - ... Un arrêté publié au Journal officiel du 9 novembre revoit à la hausse le montant des crédits attribués aux agences régionales de santé (ARS) au titre du fonds d'intervention régional (FIR...
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Veille juridique

Fonds d'intervention régional - Les dotations et orientations pour 2017 sont fixées

29/05/2017 - ... , accompagnement des malades chroniques... Les priorités d'emploi des crédits attribués cette année aux agences régionales de santé (ARS) au titre du fonds d'intervention régional (FIR) réservent peu de surprise...
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En bref - Ségur : quelle est l'obligation de financement par les ARS ?

29/01/2026 - ... Dans cette affaire, une association dénonçait l'insuffisance de la dotation globale de fonctionnement fixée en 2024 par l'agence régionale de santé (ARS) pour un centre de soins, d'accompagnement...
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Veille juridique

Fonds d'intervention régional - Quel budget pour financer les GEM et MAIA en 2018 ?

22/06/2018 - ... Cette année, le montant des contributions aux budgets des agences régionales de santé (ARS) pour le financement des groupes d'entraide mutuelle (GEM) et de la méthode d'action pour l'intégration...
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En bref - L’ARS ne peut fixer les éléments du tarif sans examiner la situation propre de l’établissement

13/11/2025 - ... Un gestionnaire de maison d’accueil spécialisée (MAS) contestait le prix de journée fixé par l’agence régionale de santé (ARS) d’Île-de-France. Motif ? Pour l’établir, l’ARS s’était appuyée...
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Veille juridique

Fonds d'intervention régional - Les priorités d'emploi des crédits 2018 sont fixées

11/06/2018 - ... d'intervention régional (FIR) des agences régionales de santé (ARS). Pour 2018, le montant des ressources disponibles du fonds d'intervention régional (FIR) s’élève à 3 332 millions d’euros, annonce...
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Veille juridique

Fonds d'intervention régional - Rallonge des crédits du FIR pour 2016

04/11/2016 - ... Un arrêté du 24 octobre 2016 modifie les paramètres du fonds d'intervention régional (FIR) 2016 des agences régionales de santé (ARS) tel qu'il avait initialement été fixé par un arrêté du 31 mai. A...