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1147 résultats pour votre recherche "Agences régionales de santé"

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Reportage - Un sas entre protection de l’enfance et handicap

06/09/2023 - ... , de l’adolescence et des adultes (CMSEA), le dispositif a été créé à l’été 2021 suite à un appel à projets porté conjointement par l’agence régionale de santé (ARS) et le conseil départemental de la Moselle...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Statistiques - Refonte du cadre de certaines enquêtes DREES

07/07/2017 - ... des agences régionales de santé (ARS) et des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS). L'ensemble des informations enregistrées peuvent notamment être cédées à...
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Dossier spécial 15 ans de Direction[s] - 4. Coopérer pour sécuriser l’offre

29/09/2018 - ... L’objectif de « 3 000 associations ou groupements » avait été évoqué au doigt mouillé en 2008 dans le rapport parlementaire préfigurant la mise en place des agences régionales de santé (ARS). Dix ans...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Droit des autorisations - Éclairages sur les dérogations au droit des appels à projets

28/03/2018 - ... Une instruction précise le cadre des expérimentations, ouvertes jusqu'au 31 décembre 2019, du droit de dérogation reconnu aux directeurs généraux de quatre agences régionales de santé (DGARS...
Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes handicapées - Mise en place de consultations spécifiques pour faciliter l’accès aux soins

27/11/2015 - ... 10 millions d’euros seront délégués aux agences régionales de santé, sur la période 2015-2017, pour la mise en place de dispositifs de consultations de soins courants dédiés aux personnes handicapées...
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Circulaire PA-PH - Une douloureuse campagne

18/05/2016 - ...  » (100 millions d’euros). Conséquence ? Les agences régionales de santé (ARS) sont invitées à solder leurs engagements antérieurs avant la fin de l’année. D'ici là, la convergence tarifaire se poursuit...
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Paroles de directeur - "J’entends parler de guerre mais nous ne sommes pas des soldats"

07/04/2020 - ... en chambre. La note de l’agence régionale de santé (ARS) arrivera plusieurs jours après. Sans médecin, et avec les nombreux résidents déambulants, la sécurité de tous n’est pas garantie. Et pourtant, depuis...
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Gérer

Gouvernance du secteur - Les ARS prennent les rênes du médico-social

22/04/2010 - ... Le 1er avril 2010 marque le début d'une révolution pour la gouvernance du secteur. À cette date, les 26 agences régionales de santé (ARS) se sont installées aux commandes du médico-social...
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Structures sous CPOM - La modulation des tarifs en vigueur

22/08/2018 - ... au pourcentage correspondant à la moitié de la différence entre l’objectif fixé dans le CPOM et l’activité effectivement constatée ». En clair ? Si le gestionnaire et l’agence régionale de santé (ARS) ont défini...
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Autorisation des ESSMS - La caducité partielle désormais possible

22/08/2018 - ... , le gestionnaire a intérêt à demander à l'agence régionale de santé (ARS) de ne pas être autorisé en "accompagnement global" pour, le cas échéant, pouvoir bénéficier de la caducité partielle ». Un dispositif non...