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Gérer
25/11/2010 - ...
(aux) autorité(s) ayant délivré l'autorisation tous les cinq ans. En rythme de croisière, les établissements et services doivent donc procéder à cette communication trois fois pendant la période d'autorisation...
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Piloter
17/06/2015 - ...
l’autorisation de renouveler deux fois (au lieu d’une) les CDD et contrats d’intérim. Une disposition qui devait être intégrée au projet de loi relatif au dialogue social [2]. Tout comme celles issues du rapport...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/11/2017 - ...
réglementés, le directeur de service doit notamment : recueillir l’autorisation écrite et signée des représentants légaux pour l'ensemble des mineurs ; avoir obtenu, pour chaque jeune, un avis médical...
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Gérer
05/12/2018 - ...
et/ou en les introduisant dans le règlement intérieur de la structure). Certaines sont de droit : autorisation d’absence pour se rendre aux examens médicaux obligatoires ; possibilité de pouvoir se reposer en position...
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Gérer
23/10/2013 - ...
. Surtout, une seule autorisation est désormais requise par établissement. « Avant, il fallait faire une demande par jeune, ce qui s’avérait lourd à gérer, observe Véronique Bustreel, conseillère nationale...
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Magazine
Gérer
20/05/2015 - ...
retirées. Sans oublier les personnels des structures associatives, après autorisation du juge des enfants. Conservé jusqu’aux 18 ans révolus du mineur, il peut l'être au-delà, sous conditions [1]. Retombées...
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Gérer
31/07/2007 - ...
des enveloppes régionales ou départementales limitatives, ainsi que sa répartition entre établissements et financeurs. Ce qui nécessite d'effectuer en premier lieu un diagnostic de la situation budgétaire...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/03/2014 - ...
d’évaluation et de diagnostic. Les plans devront notamment contenir des dispositions relatives à la création et au développement des équipes pluridisciplinaires, aux processus organisés de formations...
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Piloter
08/02/2012 - ...
de février 2005. L'Adapei 85 a ainsi fait réaliser tous les diagnostics des bâtiments qu'elle possède. Elle a même été plus loin en intégrant à cette campagne d'études, lancée en 2010, ceux de 5e catégorie non...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
09/03/2017 - ...
et de diagnostic des infections sexuellement transmissibles (CeGIDD) ; l’orientation et l’accompagnement vers les services de soins généraux ou spécialisés, les services d’addictologie, les centres de vaccination...
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